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1997 (432)
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Conseil municipal (432)
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Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le nettoyage de certains locaux des Services techniques de la Propreté de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DPE 23
Conseil municipal
Subvention à l'association "Les ex-invisibles - anciens combattants des services de renseignement français et des pays alliés" (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 555
Conseil municipal
Modification de la désignation d'une voie du 11e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DAUC 138
Conseil municipal
Subvention à la Fédération nationale des déportés internés résistants et patriotes de Paris (13e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 419
Conseil municipal
Mise à jour des délibérations prises depuis le début de la mandature et relatives au reversement d'écrêtements d'indemnités. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 SGCP 2
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la rétrocession à leur ancien propriétaire (ou à l'acquéreur évincé) ou à la vente par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 26 et 27 dépendant de l'immeuble situé 80, rue d'Hautpoul (19e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DAUC 58
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de grosses réparations sur les réseaux d'assainissement et les maçonneries des caves au musée Carnavalet (3e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DPA 116
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans le gymnase Bertrand-Dauvin (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DPA 7
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux de consolidation de sols pour l'année 1998. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DVD 57
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec l'entreprise "ETPI" pour l'aménagement de 2 salles de classe à l'école du Breuil (12e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 PJEV 32
Conseil municipal
Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école d'application mixte B, 56, rue de Picpus (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 543
Conseil municipal
Subvention à la Coopérative scolaire de l'école maternelle, 5, rue Gustave-Zédé (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 250
Conseil municipal
Subvention à l'Association pour le renouveau de la rue Papillon (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 567
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.G.I.M. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 10, impasse Daunay (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DLH 27-1°
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché en vue de l'exploitation et de la maintenance de centres thermiques d'établissements municipaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DPA 91
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession relatif à la Z.A.C. "Pasteur-Montparnasse" (14e) en vue de substituer la S.E.M.E.A.-XV à la S.E.M.I.R.E.P. en qualité de concessionnaire. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DAUC 112-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par Melle Katia BERDAH, gérante de la S.A.R.L. "Weber-Café", d'une demande de permis de démolir visant des locaux adventices au bâtiment principal et d'une demande de permis de construire en vue d'étendre ce bâtiment situé avenue de la Cascade dans le parc des Buttes-Chaumont (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DAUC 56
Conseil municipal
Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations des états spéciaux d'arrondissement au titre de l'exercice 1996. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DFAECG 33
Conseil municipal
Service municipal des Pompes funèbres. - Approbation du compte administratif de 1996 . MM. Alain DESTREM et Jean-François LEGARET, rapporteurs.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DLTI 37
Conseil municipal
Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 11 bis, avenue Parmentier (11e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 175
Conseil municipal
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