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1997 (87)
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Conseil général (87)
Document
Débat (26)
Déliberation (61)
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G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
JUIN 1997
Déliberation
1997 R. 21
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité au collège Jean-Baptiste-Clément, 26, rue Henri-Chevreau et à la section d'enseignement spécialisé, annexe du collège, 82, rue de Ménilmontant (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DPA 119
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de création de 3 laboratoires P.S.I. dans l'ensemble immobilier scolaire Claude-Bernard, 1, avenue du Parc-des-Princes (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DPA 140
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection en asphalte du terrain d'évolution du collège Gérard-Philipe, 8, rue des Amiraux (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DPA 55
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des sols au collège Moulin-des-Prés, 18, rue du Moulin-des-Prés (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DPA 151
Conseil général
G - Subvention d'investissement à l'association "Maison de retraite protestante de la Muette" pour la reconstruction de son établissement, 43, rue du Sergent-Bauchat (12e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 ASES 51
Conseil général
G - Subvention à l'association "Les laryngectomisés et mutilés de la voix de la Région parisienne" (13e). M. Camille CABANA, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 488
Conseil général
G - Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres pour la réalisation de l'opération de restructuration de la crèche au foyer maternel Ledru-Rollin, 44-46, avenue Lombard à Fontenay-aux-Roses (Hauts-de-Seine). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché de travaux sur appel d'offres. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer la demande de permis de construire correspondante. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DPA 34
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité de l'installation électrique au collège Beaumarchais, 124, rue Amelot (11e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DPA 57
Conseil général
G - Approbation des modalités d'attribution de 2 marchés de travaux sur appel d'offres pour la restructuration de la maison d'accueil spécialisée et du foyer occupationnel du centre psychothérapique du Glandier (Corrèze). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés de travaux. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DPA 111
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du rez-de-chaussée du Centre Edison situé 44, rue Charles-Moureu (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché de travaux. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 ASES 37
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de gouttières et des pièces de charpente dépassant sous toiture au collège, 149, avenue Léon-Gambetta (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DPA 14
Conseil général
G - Approbation d'une convention-type relative à la mise en place d'ateliers pédagogiques personnalisés pour adultes, en faveur des allocataires parisiens du R.M.I. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions conformes à ladite convention-type avec divers organismes de formation. M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DAEE 15
Conseil général
G - Modification du classement hiérarchique applicable au corps des psychologues du Département de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DRH 4-2°
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer une demande de permis de construire relatif à la création d'un centre de documentation et d'information dans l'ensemble immobilier scolaire Claude-Bernard, 1, avenue du Parc-des-Princes (16e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DPA 104
Conseil général
G - Subvention d'investissement à l'association "AIRES 10" (10e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 ASES 28
Conseil général
G - Attribution d'une indemnité exceptionnelle à certains fonctionnaires du Département de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DRH 10
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation liés à la numérisation de la table "Prestilix" du Service central d'imagerie médicale au 2e étage du Centre médico-social "Edison" situé 44, rue Charles-Moureu (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché de travaux. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 ASES 58
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux d'extension et de restructuration au collège Sonia-Delaunay, 14-16, rue Euryale-Dehaynin (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DPA 173
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réaménagement de classes au collège César-Franck, 5, rue de la Jussienne (2e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DPA 134
Conseil général
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