Débat-Délibs

Subvention exceptionnelle au Club sportif multisports du 20e (20e). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 771

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de tennis de table, Montrouge (Hauts-de-Seine). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 715

Conseil municipal

Fixation de la rémunération des caissiers vacataires de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 703

Conseil municipal

Subvention au Comité national pour les musulmans français (16e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 1213

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réhabilitation de l'école maternelle, 2, rue Jean-Ménans (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 777

Conseil municipal

Projet d'infrastructure de transport en commun dans Paris : aménagement de la gare de Champ-de-Mars - Tour-Eiffel et amélioration de la desserte de la branche nord de la ligne C du R.E.R. - Accord sur les modalités de la concertation proposée par la S.N.C.F. M. Bernard PLASAIT et Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteurs.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 761

Conseil municipal

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de la villa Boissière (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 807

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 15e arrondissement (15e). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 770

Conseil municipal

Subvention au Comité des Francs-Bourgeois (3e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 946

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec "Electricité de France" un protocole d'accord pour le développement du véhicule électrique. MM. Patrick TRÉMÈGE et Bernard PLASAIT, rapporteurs.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 754-1°

Conseil municipal

Subvention à la Confédération nationale des combattants volontaires de la Résistance (1er). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 738

Conseil municipal

Subvention à la Résidence Maréchal Leclerc-de-Hauteclocque (15e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 737

Conseil municipal

Subvention à l'Association des comédiens combattants (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 970

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.A.P.A. une convention accordant à ladite société une avance de trésorerie de 200.000.000 F au titre de la réalisation de la Z.A.C. "Château-des-Rentiers" (13e). M. Camille CABANA et Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteurs.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 810

Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture et de la livraison de pièces détachées, accessoires et produits pour les véhicules de marque "Citroën". - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 684

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise en conformité des installations et des réseaux électriques intérieurs des bâtiments 38, 39, 40, 45, 47, 50, 53 et 64 du camp de Voluceau à Bailly (Yvelines). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 720

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 751

Conseil municipal

Acceptation du legs consenti à la Ville de Paris, mairie du 17e arrondissement, par Mme Yvonne BONNET. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 775

Conseil municipal

Service technique des Transports automobiles municipaux. - Compte de gestion de 1995 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteurs.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 730

Conseil municipal

Approbation du compte administratif d'investissement de la Ville de Paris de 1995. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 705

Conseil municipal

Débat Delib

377 résultats

Subvention exceptionnelle au Club sportif multisports du 20e (20e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de tennis de table, Montrouge (Hauts-de-Seine). M. Dominique CANE, rapporteur.

Fixation de la rémunération des caissiers vacataires de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention au Comité national pour les musulmans français (16e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réhabilitation de l'école maternelle, 2, rue Jean-Ménans (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de la villa Boissière (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 15e arrondissement (15e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention au Comité des Francs-Bourgeois (3e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec "Electricité de France" un protocole d'accord pour le développement du véhicule électrique. MM. Patrick TRÉMÈGE et Bernard PLASAIT, rapporteurs.

Subvention à la Confédération nationale des combattants volontaires de la Résistance (1er). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à la Résidence Maréchal Leclerc-de-Hauteclocque (15e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'Association des comédiens combattants (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.A.P.A. une convention accordant à ladite société une avance de trésorerie de 200.000.000 F au titre de la réalisation de la Z.A.C. "Château-des-Rentiers" (13e). M. Camille CABANA et Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteurs.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Acceptation du legs consenti à la Ville de Paris, mairie du 17e arrondissement, par Mme Yvonne BONNET. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Service technique des Transports automobiles municipaux. - Compte de gestion de 1995 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteurs.

Approbation du compte administratif d'investissement de la Ville de Paris de 1995. M. Camille CABANA, rapporteur.

Top of the page

Débat Delib

377 résultats