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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié pour la fourniture de systèmes et l'assistance technique nécessaires à la lutte contre les termites dans les arbres à Paris. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 750
Conseil municipal

Approbation du compte administratif de la section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police de 1995. MM. Camille CABANA et Philippe GOUJON, rapporteurs.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 723
Conseil municipal

Subvention à l'Union des anciens combattants de la Préfecture de police et de la police de la Région parisienne (4e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 1050
Conseil municipal

Subvention à l'Amicale de marins et de marins anciens combattants (20e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 749
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des contrôles des structures du stade Sébastien-Charléty (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 765
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'Union des centres de plein air (U.C.P.A.) d'un permis de construire visant la réhabilitation d'un ensemble de bâtiments et la construction de 2 écuries dans l'enceinte du centre équestre situé 1, avenue du Polygone (12e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 803
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de 3 à 7 balayeuses aspiratrices de trottoirs. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 690
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un ensemble de bâtiments à usage d'habitation et de commerce situé 54, rue Letellier (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 797
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Association sportive du collège-lycée Henri-Bergson (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 774
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Club sportif multisports du 20e (20e). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 771
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de tennis de table, Montrouge (Hauts-de-Seine). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 715
Conseil municipal

Fixation de la rémunération des caissiers vacataires de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 703
Conseil municipal

Subvention au Comité national pour les musulmans français (16e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 1213
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réhabilitation de l'école maternelle, 2, rue Jean-Ménans (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 777
Conseil municipal

Projet d'infrastructure de transport en commun dans Paris : aménagement de la gare de Champ-de-Mars - Tour-Eiffel et amélioration de la desserte de la branche nord de la ligne C du R.E.R. - Accord sur les modalités de la concertation proposée par la S.N.C.F. M. Bernard PLASAIT et Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteurs.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 761
Conseil municipal

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de la villa Boissière (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 807
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 15e arrondissement (15e). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 770
Conseil municipal

Subvention au Comité des Francs-Bourgeois (3e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 946
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec "Electricité de France" un protocole d'accord pour le développement du véhicule électrique. MM. Patrick TRÉMÈGE et Bernard PLASAIT, rapporteurs.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 754-1°
Conseil municipal

Subvention à la Confédération nationale des combattants volontaires de la Résistance (1er). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 738
Conseil municipal