Débat-Délibs

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JUIN 1996

Déliberation

1996 GR. 26

Conseil général

Approbation de la première phase du Plan vélo. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de solliciter auprès de la Région d'Ile-de-France une subvention relative aux travaux correspondants. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 GM. 269

Conseil général

Approbation du compte administratif d'investissement du Département de Paris de 1995. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 GM. 248

Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions respectivement avec les associations "Olga Spitzer" et "Centre français de protection de l'enfance" pour leurs services de prévention des mauvais traitements à enfants. - Fixation de la dotation 1996 pour ces organismes. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 GM. 254

Conseil général

Approbation du principe de la réalisation de travaux comprenant l'installation et la fourniture de matériel de cuisson dans l'ensemble immobilier scolaire Chaptal, 45, boulevard des Batignolles (8e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 GM. 251

Conseil général

Approbation du principe de la réalisation des travaux de consolidation du bâtiment en fond de parcelle dans l'ensemble immobilier scolaire Victor-Hugo, annexe Barbette, 11, rue Barbette (3e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 GM. 252

Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Basiliade" une convention relative à l'accueil et à l'accompagnement de malades du S.I.D.A. et de personnes séropositives, et notamment d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 GM. 245

Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Aide au choix de vie" une convention relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 GM. 257

Conseil général

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JUIN 1996

Déliberation

1996 GR. 25

Conseil général

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JUIN 1996

Déliberation

1996 GR. 30

Conseil général

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée avec la Régie immobilière de la Ville de Paris pour la réalisation d'une école polyvalente de 12 classes, d'une place de stationnement, d'une aire de livraison et d'un logement de gardien intégrés à un ensemble de logements dans l'îlot TI/A4 de la Z.A.C. "Paris-Seine-Rive gauche" (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 783

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de sécurité et de rénovation à la Faculté de la Sorbonne (5e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 780

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la construction du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris au Blanc-Mesnil (Seine-Saint-Denis). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 718

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant 2 bâtiments à usage d'hôtel meublé, situés 48, 50, rue Letellier (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 799

Conseil municipal

Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale du 15e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 714

Conseil municipal

Subvention à l'association "Centre de la chanson d'expression française" (20e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 727

Conseil municipal

Subvention à la Légion - Amicale mutualiste des anciens de la Légion étrangère (A.M.A.L.E.P.) (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 1117

Conseil municipal

Subvention à l'association "Atelier théâtre Alizé Valverde" (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 701

Conseil municipal

Subvention à l'Union nationale des combattants - Groupe départemental de Paris (1er). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 1011

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 8 à la convention signée avec le "Tennis club de Paris" en vue de la mise à la disposition dudit club d'une parcelle de terrain contiguë au stade Pierre-de-Coubertin (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 773

Conseil municipal

Débat Delib

377 résultats

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

Approbation de la première phase du Plan vélo. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de solliciter auprès de la Région d'Ile-de-France une subvention relative aux travaux correspondants. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Approbation du compte administratif d'investissement du Département de Paris de 1995. M. Camille CABANA, rapporteur.

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Aide au choix de vie" une convention relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la construction du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris au Blanc-Mesnil (Seine-Saint-Denis). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant 2 bâtiments à usage d'hôtel meublé, situés 48, 50, rue Letellier (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale du 15e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Centre de la chanson d'expression française" (20e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à la Légion - Amicale mutualiste des anciens de la Légion étrangère (A.M.A.L.E.P.) (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'association "Atelier théâtre Alizé Valverde" (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'Union nationale des combattants - Groupe départemental de Paris (1er). M. Camille CABANA, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 8 à la convention signée avec le "Tennis club de Paris" en vue de la mise à la disposition dudit club d'une parcelle de terrain contiguë au stade Pierre-de-Coubertin (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

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