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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée avec la Régie immobilière de la Ville de Paris pour la réalisation d'une école polyvalente de 12 classes, d'une place de stationnement, d'une aire de livraison et d'un logement de gardien intégrés à un ensemble de logements dans l'îlot TI/A4 de la Z.A.C. "Paris-Seine-Rive gauche" (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 783
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux de sécurité et de rénovation à la Faculté de la Sorbonne (5e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 780
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la construction du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris au Blanc-Mesnil (Seine-Saint-Denis). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 718
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant 2 bâtiments à usage d'hôtel meublé, situés 48, 50, rue Letellier (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 799
Conseil municipal
Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale du 15e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 714
Conseil municipal
Subvention à l'association "Centre de la chanson d'expression française" (20e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 727
Conseil municipal
Subvention à la Légion - Amicale mutualiste des anciens de la Légion étrangère (A.M.A.L.E.P.) (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 1117
Conseil municipal
Subvention à l'association "Atelier théâtre Alizé Valverde" (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 701
Conseil municipal
Subvention à l'Union nationale des combattants - Groupe départemental de Paris (1er). M. Camille CABANA, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 1011
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 8 à la convention signée avec le "Tennis club de Paris" en vue de la mise à la disposition dudit club d'une parcelle de terrain contiguë au stade Pierre-de-Coubertin (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 773
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris d'un permis de construire visant la réhabilitation d'un bâtiment à usage d'habitation situé 59, rue des Poissonniers (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 802
Conseil municipal
Subvention d'investissement à l'Association amicale des anciens élèves du collège Stanislas (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 786
Conseil municipal
Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 5e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 822
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle au Club des lieutenants - Régiment de marche du Tchad, Montlhéry (Essonne). M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 688
Conseil municipal
Subvention à l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance - Comité de Paris (20e). M. Camille CABANA, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 983
Conseil municipal
Subvention à l'Union des anciens combattants du cinéma (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 1200
Conseil municipal
Subvention à l'Amicale des anciens de Dachau (9e). M. Camille CABANA, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 1051
Conseil municipal
Subvention au Comité parisien de la Libération (3e). M. Camille CABANA, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 982
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de confortation du bâtiment abritant l'école maternelle, 24, rue René-Fonck (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 776
Conseil municipal
Approbation du principe de la fourniture et de l'installation de matériel téléphonique destiné aux autocommutateurs de marque "Bosch Télécom", type Jistel Is reliés en réseau et desservant les principaux sites administratifs de la Ville de Paris ainsi que de la réalisation de prestations intellectuelles connexes. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 743
Conseil municipal
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