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Subvention à l'O.C.C.E. Paris - coopérative scolaire de l'école maternelle, 7, avenue Maurice-d'Ocagne (14e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 221
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'Ecole supérieure de gestion (Section omnisports) (11e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 581
Conseil municipal
Subvention à l'Oeuvre des layettes (8e). M. Camille CABANA, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 886
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de divers travaux pour la mise en conformité aux normes de la FIFA du stade du Parc-des-Princes (16e) en vue de l'obtention de son homologation pour la coupe du monde 1998. - Approbation des modalités d'attribution de marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-Pierre BURRIEZ au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 645
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du terrain situé 13, passage Bourgoin (13e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 608
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot n° 33 dépendant de l'immeuble situé 58, avenue Daumesnil (12e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 624
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 45-47, rue Saint-Paul (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 666
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord avec la Société civile immobilière de l'habitation moderne, 120, avenue des Champs-Elysées (8e), propriétaire d'un appartement, 6, rue Vauvenargues (18e). M. Alain DESTREM, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 570
Conseil municipal
Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur le transfert à des organismes de logements sociaux de l'immeuble communal situé 9 bis-11-12, impasse Milord (18e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 668
Conseil municipal
Subvention à l'Amicale des commerçants Dutot et Voisins (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1995 P. 2399
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle au Comité de Paris de sauvetage et de secourisme (5e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 580
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
JUIN 1996
Déliberation
1996 R. 25
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement des 49 places de stationnement prévues dans le programme de construction de 31 logements locatifs intermédiaires et de réhabilitation de 18 logements situé 55-57, rue de la Plaine (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 676-4°
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession, par voie d'adjudication publique, des lots communaux nos 8, 23, 25, 32, 38, 43, 44 et 67 dépendant de l'immeuble situé 10-12, rue des Coutures-Saint-Gervais (3e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 681
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du terrain communal situé 4, villa des Iris (19e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 677
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages subis par les intéressés à la suite d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 588
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 6, rue de Seine (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 659
Conseil municipal
Subvention à l'O.C.C.E. Paris - coopérative scolaire de l'école maternelle, 5, rue Rampal (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 624
Conseil municipal
Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 12, place des Vosges (4e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 72
Conseil municipal
Subvention à l'Office municipal des sports du 4e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 817
Conseil municipal
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