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Contrat de cession de droits d’auteur en vue d’une exposition naturaliste au Jardin des Serres d'Auteuil (16e)

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DEVE 79-1
Conseil municipal

Canal de l'Ourcq. Convention avec Eau de Paris relative aux conditions des prélèvements pour la production d’eau non potable.

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DVD 40-1
Conseil municipal

Subvention (8.000 euros) à l’association "La fabrique documentaire".

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DEVE 84-1
Conseil municipal

Subventions Culture et Solidarité (180.000 euros) à 28 structures, conventions et avenants à convention.

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DAC 670-1
Conseil municipal

Subventions (407.000 euros), conventions et avenants à conventions avec 11 associations pour des projets d’accès à l’eau potable, à l’assainissement, à l’énergie et à une gestion durable des déchets.

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DGRI 27-1
Conseil municipal

Subvention (294.900 euros) à 19 associations sportives (dont 6 conventions pluriannuelles d'objectifs) (18e)

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DJS 18-1
Conseil municipal

Subventions (152.000 euros) à 15 associations sportives handisports parisiennes dont 4 conventions pluriannuelles d'objectifs.

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DJS 25-1
Conseil municipal

Développement et accélération de " l'Expérimentation Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée " à Paris

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DAE 155-1
Conseil municipal

Subventions ( 1440 275 € ) d'investissement et conventions avec 51 acteurs économiques parisiens dans le cadre de l’appel à projets "Relancer mon entreprise autrement"

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DAE 160-1
Conseil municipal

Soutien à la préfiguration des projets "Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée" dans les 18e et 20e arrondissements

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DAE 156-1
Conseil municipal

Convention de co-production et d’occupation du domaine public entre la Ville de Paris et Romain Duda pour l’exposition "La lisière du monde : les ‘pygmées’ Aka et Baka entre forêt et village".

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DGRI 46-1
Conseil municipal

Subventions (7.000 euros) à deux associations au titre de l’action culturelle locale du 11e arrondissement

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DAC 589-1
Conseil municipal

Sainte-Anne de la Butte aux Cailles (13è) - Autorisation à l'Association Diocésaine de Paris de déposer un permis de construire

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DAC 701-1
Conseil municipal

Cession d’un pavillon au 9-11 rue Berthollet à Corbeil-Essonnes (91).

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DU 93-1
Conseil municipal

Budget supplémentaire 2021 du budget spécial de la Préfecture de police

JUILLET 2021
Déliberation
2021 PP 62-1
Conseil municipal

Autorisation signer marchés publics à conclure avec attributaires désignés par CAO Ville de Paris et/ou marchés publics lancés suivant procédure prévue art. R.2122-1 à R 2122-10, code commande publiq

JUILLET 2021
Déliberation
2021 PP 57-1
Conseil municipal

Fourniture d’équipements de protection individuelle « sanitaire » et de moyens de désinfection

JUILLET 2021
Déliberation
2021 PP 58-1
Conseil municipal

Modification de la délibération D.430 du 21 mars 1988 régissant les primes et indemnités des personnels de la Ville de Paris alignées sur les primes et indemnités des personnels de l'Etat

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DRH 41-1
Conseil municipal

BSPP – Avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une « base de vie » pour les services instruction et logistique de la BSPP située 35 avenue Guy Môquet à Limeil-Brévannes (94450

JUILLET 2021
Déliberation
2021 PP 65-1
Conseil municipal

Fixation des tarifs des consommations de la buvette du Conseil de Paris.

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DDCT 45-1
Conseil municipal