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Actualisation de la grille de tarification pour des prestations de diagnostics et de fouilles archéologiques réalisés par le service archéologique municipal (DHAAP).

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DAC 709-1
Conseil municipal

Subvention (40 548 €) et avenant n° 6 avec l'association AFC NOTRE DAME DE NAZARETH (15e) pour son établissement d’accueil de la petite enfance Les Gémeaux(15°).

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DFPE 103-1
Conseil municipal

Subventions (465 374 euros) et avenants n° 6 avec l’association Gan Yossef (20e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DFPE 173-1
Conseil municipal

Avenant de prolongation à la convention de DSP pour l’exploitation de l’EAPE situé 29-33 rue Emeriau 15°

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DFPE 149-1
Conseil municipal

Subvention (86 822 euros) et avenant n° 6 avec l'association Quel Univers Inventer ? (19e) pour la Crèche parentale (19e)

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DFPE 53-1
Conseil municipal

Subvention (123 587 euros) avenant n°6 à l'association Institutions Ganone Yad (4e) pour la crèche collective (11e).

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DFPE 138-1
Conseil municipal

Soutien à l’association (5.000 euros) "Au nom de la mémoire" portant sur la commémoration (60ème anniversaire) des évènements du 17 octobre 1961.

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DGRI 47-1
Conseil municipal

Prolongation de 3 mois de l’exonération de droits de voirie jusqu'au 30 septembre 2021 sur les dispositifs de terrasses approuvée au CP de novembre 2020 dans le cadre du plan de soutien de la Ville .

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DU 76-1
Conseil municipal

Projet délibération modifiant n° 2018 PP 5 des 5, 6 et 7 février 2018 portant fixation du RIFSEEP en faveur personnels relevant statut des administrations parisiennes de la PP

JUILLET 2021
Déliberation
2021 PP 54-1
Conseil municipal

Garantie à hauteur de 50% du service des intérêts et de l'amortissement d'un emprunt de 12 320 000 € à souscrire par la SCI WIKIVILLAGE pour financer des travaux de construction d'un tiers lieu (20e)

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DAE 157-1
Conseil municipal

Approbation du règlement du temps de travail des personnels de la Ville de Paris

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DRH 39-1
Conseil municipal

Projet de délibération modifiant la délibération n° 2008 PP 1 du 4 février 2008 portant fixation de la liste des spécialités professionnelles exercées par les adjoints techniques de la PP

JUILLET 2021
Déliberation
2021 PP 53-1
Conseil municipal

Gratuité d’utilisation pendant l’été 2021 des centres sportifs parisiens pour les animations organisées dans le cadre de « #ParisEnvies » et des bassins éphémères du 12 ème,13 ème,20 ème,19 ème

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DJS 103-1
Conseil municipal

Avenant n°2 à la convention d’occupation du domaine public relative à l’organisation de plusieurs manifestations pluridisciplinaires à dominante culturelle Place Saint-Sulpice (6e)

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DAE 152-1
Conseil municipal

Convention entre l’Etat et la Ville de Paris relative au financement partagé de la plate-forme des appels d’urgence 17-112-18 (PFAU) de l’agglomération de Paris, 2021-2022

JUILLET 2021
Déliberation
2021 PP 63-1
Conseil municipal

Approbation de la cotisation au syndicat mixte de la Cité de la gastronomie PARIS- RUNGIS et de son quartier (25 500 euros) pour 2021 (94550 Chevilly-Larue).

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DAE 158-1
Conseil municipal

Stationnement de surface -Nouvelle tarification

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DVD 24-3
Conseil municipal

Liste des membres présents - Vendredi 9 juillet 2021 - Matin

JUILLET 2021
Déliberation
Liste des membres présents - Vendredi 9 juillet 2021 - Matin
Conseil municipal

Liste des membres présents - Jeudi 8 juillet 2021 - Matin

JUILLET 2021
Déliberation
Liste des membres présents - Jeudi 8 juillet 2021 - Matin
Conseil municipal

Stationnement de surface -Nouvelle tarification

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DVD 24-2
Conseil municipal