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Transformations Olympiques - Subvention (100 000€) et convention entre la Ville de Paris et le Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF)
Déliberation
2021 SG 30-1
Conseil municipal
Basilique du Sacré-Cœur (18è) - Autorisation à l'Association diocésaine de Paris de déposer un permis de construire
Déliberation
2021 DAC 702-1
Conseil municipal
Subvention (234.040 euros) à vingt-huit associations sportives (dont sept conventions pluriannuelles d'objectifs) (15e)
Déliberation
2021 DJS 15-1
Conseil municipal
Création de la mission d’information et d’évaluation sur l’éducation artistique et culturelle.
Déliberation
2021 DDCT 61-1
Conseil municipal
Subventions (465 374 euros) et avenants n° 6 avec l’association Gan Yossef (20e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance
Déliberation
2021 DFPE 173-1
Conseil municipal
Subvention (462 945 euros), et avenant n°6 à la Fondation Maison des Champs de Saint François d’Assise (19e) pour la crèche collective Sainte Lucie(5°) (5e).
Déliberation
2021 DFPE 174-1
Conseil municipal
Avenant de prolongation à la convention de DSP pour l’exploitation de l’EAPE situé 4 rue André Gide (15e)
Déliberation
2021 DFPE 151-1
Conseil municipal
Avenant de prolongation à la convention de DSP pour l’exploitation de l’EAPE situé 29-33 rue Emeriau 15°
Déliberation
2021 DFPE 149-1
Conseil municipal
Subvention (86 822 euros) et avenant n° 6 avec l'association Quel Univers Inventer ? (19e) pour la Crèche parentale (19e)
Déliberation
2021 DFPE 53-1
Conseil municipal
Subvention ( 65 281 euros), avenant n° 6 avec l'association Calinot Singe (15e) pour la crèche parentale (15e).
Déliberation
2021 DFPE 145-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l’association Coordination des collectivités portugaises de France (CCPF) pour le développement des activités lusophones à Paris.
Déliberation
2021 DGRI 10-1
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à la SCI Avron Croix Saint Simon pour un prêt de 1.056.114,97 euros afin de financer le remboursement anticipé d’un prêt.
Déliberation
2021 DFA 42-1
Conseil municipal
Stationnement de surface -Nouvelle tarification
Déliberation
2021 DVD 24-5
Conseil municipal
Liste des membres présents - Jeudi 8 juillet 2021 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - Jeudi 8 juillet 2021 - Après-midi
Conseil municipal
Appel à Projets Urbains Innovants « Inventons la Métropole du Grand Paris » – 29, rue du soleil (20e) – Prorogation promesse de BAC, prorogation COP, signature BAC et garantie financière
Déliberation
2021 DU 81-1
Conseil municipal
Subventions (537 392 euros) et conventions avec cinq associations pour des actions à destination des familles et jeunes en situation d’exclusion .
Déliberation
2021 DASES 135-1
Conseil municipal
Augmentation du plafond du programme NeuCP (billets de trésorerie).
Déliberation
2021 DFA 47-1
Conseil municipal
BUDGET PARTICIPATIF 2019 Subvention d’investissement (40.000 euros) et convention avec la SCIC Digital Village dans le cadre du projet « Favoriser l’autonomie des personnes en situation de handicap »
Déliberation
2021 DAE 109-1
Conseil municipal
Subvention (13.000 euros) et convention avec l’association Réseau Environnement Santé (10e).
Déliberation
2021 DASES 43-1
Conseil municipal
Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances.
Déliberation
2021 DFA 45-1
Conseil municipal