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Convention d'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris par des réseaux de communications ouverts au public au profit de la société CELESTE.
Déliberation
2019 DFA 60-1
Conseil municipal
Dévoiement des ouvrages d’assainissement place d’Italie pour la mécanisation des sorties de la station Place d’Italie du métropolitain (13e)-Convention avec la RATP
Déliberation
2019 DPE 28-1
Conseil municipal
Subvention et convention avec l'association Partenariat Français pour l'Eau (PFE) pour ses activités générales de 2019 à 2021.
Déliberation
2019 DPE 35-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) et avenant à convention avec le Centre de Recherche et de Création Elsa Triolet-Aragon.
Déliberation
2019 DAC 519-1
Conseil municipal
Modification de l’Inventaire des équipements de proximité pour l’année 2019
Déliberation
2019 DDCT 64-1
Conseil municipal
Dénomination promenade Yehudi Menuhin (7e)
Déliberation
2019 DU 126-1
Conseil municipal
Convention Restauration des chaises de la BHDV.
Déliberation
2019 DICOM 13-1
Conseil municipal
subventions (114.910 euros) à neuf associations et conventions avec sept d'entre elles pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits et sociolinguistiques
Déliberation
2019 DASES 125-1
Conseil municipal
Subventions (27.300 euros) à 6 associations sportives parisiennes de natation.
Déliberation
2019 DJS 48-1
Conseil municipal
Subventions (257 054 euros) prorogation et avenants n° 3 à l'association Ozar Hatorah (13e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance
Déliberation
2019 DFPE 97-1
Conseil municipal
Convention pluriannuelle d’objectifs, subvention de fonctionnement (270.000 euros) et avenant à convention avec l’association Atelier de Paris – Carolyn Carlson (12e)
Déliberation
2019 DAC 25-1
Conseil municipal
Subvention (121.000 euros), convention d'objectifs et avenant à convention avec l'association La maison ouverte pour le théâtre Dunois (13e)
Déliberation
2019 DAC 51-1
Conseil municipal
Subvention ( 128 100 euros) prorogation et avenant n° 3 à l’Association Au Rendez-Vous des Bout’Chou (15e) pour la halte-garderie (15e).
Déliberation
2019 DFPE 62-1
Conseil municipal
Subvention (950.000 euros) et avenant à convention avec l’association parisienne pour l'animation culturelle et sportive (APACS/Théâtre 13)
Déliberation
2019 DAC 36-1
Conseil municipal
Subvention (415.955 euros) au syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports de Choisy le Roi (94).
Déliberation
2019 DJS 89-1
Conseil municipal
Subvention (8.000 euros) à l’association IBUKA France pour son projet de transmission, mémoire et éducation à l'occasion du 25ème anniversaire du génocide des Tutsi au Rwanda
Déliberation
2019 DGRI 32-1
Conseil municipal
Modification et abrogation de délibérations relatives à des primes et indemnités des personnels de la Ville de Paris
Déliberation
2019 DRH 29-1
Conseil municipal
Subventions (30.200 euros) à 17 associations sportives (12e).
Déliberation
2019 DJS 12-1
Conseil municipal
Subventions (555 649 euros) prorogation et avenants n°3 à l'association Centre Israélite de Montmartre (18e) pour ses trois établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation
2019 DFPE 41-1
Conseil municipal
Subventions issues de l'appel à projets « Temps Additionn’Elles »
Déliberation
2019 SG 38-1
Conseil municipal