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Service techniques des TAM - Budget supplémentaire 2019 du budget annexe.
Déliberation
2019 DILT 4-1
Conseil municipal
Subventions (7.000 euros), au titre de la vie associative, à l’association Fraternité Générale.
Déliberation
2019 DDCT 110-1
Conseil municipal
en réponse aux vœux n°35 et 36.
Déliberation
V .289
Conseil municipal
APUI sur le site Pershing (17e) – Avenant n°2 au protocole de vente – Désaffectation et déclassement du domaine public Abrogation des alignements – Signature l’état descriptif de division en volumes.
Déliberation
2019 DU 2-1
Conseil municipal
relatif aux enfants confiés à l'ASE.
Déliberation
V .322
Conseil municipal
Subventions (12.000 euros) à diverses associations et conventions annuelles d’objectifs avec deux associations pour des actions dans les Quartiers Populaires du 18e arrondissement.
Déliberation
2019 DASCO 43-1
Conseil municipal
relatif à l'organisation d'une conférence citoyenne sur l'accès à la santé et au service public hospitalier, ainsi qu'à la transformation en vours de l'AP-HP.
Déliberation
V .321
Conseil municipal
relatif à la desserte Nord du RER-B le week-end du 21 et 22 septembre 2019.
Déliberation
V .315
Conseil municipal
relatif à la restructuration de l’hôpital Raymond-Poincaré.
Déliberation
V .292
Conseil municipal
relatif à une dénomination en hommage à Camille Claudel.
Déliberation
V .299
Conseil municipal
Subventions (281.000 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec 10 associations sportives (12e).
Déliberation
2019 DJS 62-1
Conseil municipal
Cession d’une propriété bâtie 1 Les Places de Ville à Evry (89).
Déliberation
2019 DU 182-1
Conseil municipal
Classification des nouvelles voies du 16e arrondissement au titre des droits de voirie.
Déliberation
2019 DU 185-1
Conseil municipal
Subventions (12.000 euros) à diverses associations et conventions annuelles d’objectifs avec deux associations pour des actions dans les Quartiers Populaires du 20e arrondissement
Déliberation
2019 DASCO 45-1
Conseil municipal
Cession par voie d’adjudication publique de 2 lots de copropriété 22-24 rue Jacob (6e).
Déliberation
2019 DU 149-1
Conseil municipal
Caisse des Écoles (17e)-Ajustement de la subvention 2019 (70 000 euros) au titre de la restauration des établissements scolaires de la ZAC Paris Batignolles.
Déliberation
2019 DASCO 76-1
Conseil municipal
Subvention (2.348.000 euros) et avenant à convention avec la Société par Actions Simplifiée Madline (18e).
Déliberation
2019 DAC 174-1
Conseil municipal
Conventions de partenariat 14 juillet 2019.
Déliberation
2019 DICOM 19-1
Conseil municipal
Dénomination « allée Jeanne Villepreux-Power » attribuée à une allée du bois de Vincennes débutant 1, avenue Daumesnil et finissant route de la Croix Rouge, à Paris 12e.
Déliberation
2019 DEVE 95-1
Conseil municipal
Attribution de la dénomination Richard Wright au Centre Paris Anim' situé 76 bis rue de Rennes (6e).
Déliberation
2019 DJS 148-1
Conseil municipal