500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Modification de délibérations relatives à des primes et indemnités attribuées à certains personnels de catégorie A de la Ville Paris

JUILLET 2019
Déliberation
2019 DRH 46-1
Conseil municipal

Subventions (34.000 euros) à 2 structures de création et diffusion musicales et conventions pour soutenir leur projet d’investissements

JUILLET 2019
Déliberation
2019 DAC 149-1
Conseil municipal

Stade de la Porte de la Muette (16e) – Construction d’une salle de tennis de table et d’une couverture d’un terrain d’éducation physique - Dépose d’une demande de permis de construire.

JUILLET 2019
Déliberation
2019 DJS 164-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à la société Décibels Productions

JUILLET 2019
Déliberation
2019 DAC 176-1
Conseil municipal

Convention de partenariat avec l’IREST, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (Paris 5e)

JUILLET 2019
Déliberation
2019 DAE 228-1
Conseil municipal

Subventions (152.500 euros), conventions et avenants avec 20 associations -mise en œuvre du volet emploi du Contrat de Ville,- Accès aux droits -apprentissage du Français

JUILLET 2019
Déliberation
2019 DAE 62-1
Conseil municipal

Programmation du Fonds social européen (FSE).

JUILLET 2019
Déliberation
2019 DFA 37-1
Conseil municipal

Budget Participatif – Arc de l'innovation – Subventions (350.000 euros) et conventions avec SEB France et ARES Association pour l'ouverture d'une vitrine de l'économie circulaire pour le petit électro

JUILLET 2019
Déliberation
2019 DAE 121-1
Conseil municipal

Bourse du Travail 10ème - subvention 2019 (111 419 €) à la commission administrative de la Bourse du travail de Paris

JUILLET 2019
Déliberation
2019 DAE 241-1
Conseil municipal

Subvention (50.000 euros) au porteur de projet Six Mètres Cubes lauréat de l’appel à projets « Embellir Paris » pour « Le Socle » et convention de subvention

JUILLET 2019
Déliberation
2019 DAC 244-1
Conseil municipal

Subvention à l'association N'Gambart (3.500 euros) au titre de l'animation culturelle locale et de la Politique de la Ville

JUILLET 2019
Déliberation
2019 DAC 681-1
Conseil municipal

Subventions à deux associations du 12ème arrondissement au titre de la participation citoyenne

JUILLET 2019
Déliberation
2019 DDCT 109-1
Conseil municipal

Adoption de la Charte d’engagements réciproques entre la Ville de Paris et les associations.

JUILLET 2019
Déliberation
2019 DDCT 72-1
Conseil municipal

Bâtiment Nouveau Lariboisière (10e) - Avis du Conseil de Paris sur l'étude d'impact environnementale et la demande de permis de construire dans le cadre de la consultation préalable des collectivités

JUILLET 2019
Déliberation
2019 DU 79-1
Conseil municipal

relatif aux prescriptions à respecter lors d'une occupation du domaine public.

JUILLET 2019
Déliberation
V .298
Conseil municipal

relatif à l'implantation d'une structure médicale dans le quartier Bastille-Popincourt.

JUILLET 2019
Déliberation
V .316
Conseil municipal

relatif à l'organisation des services parisiens de la CPAM de Paris.

JUILLET 2019
Déliberation
V .318
Conseil municipal

relatif à une plaque en hommage à Jean-Pierre Melville.

JUILLET 2019
Déliberation
V .296
Conseil municipal

Caisses des Écoles-Convention triennale de mise à disposition de moyens et de services entre la Ville de Paris et les Caisses des Écoles.

JUILLET 2019
Déliberation
2019 DASCO 88-1
Conseil municipal

relatif à la création d'un marché découvert alimentaire place Jan Karski (10e).

JUILLET 2019
Déliberation
V .356
Conseil municipal