492 résultats
Subvention (6 000 euros) aux associations Difé Kako (13e) et Long Cours (11è) pour l’organisation de manifestations valorisant les cultures de l’Outre-Mer en 2017
Déliberation
2017 SG 21-1
Conseil municipal
Subventions (1.500 euros) à l’Association Compagnie Bouche à bouche pour la réalisation de ses actions au titre de la Politique de la ville dans le quartier Porte de Vanves (14e)
Déliberation
2017 DAC 800-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l’association la Compagnie à l’Affût pour la réalisation de son action dans le quartier Sud (13e).
Déliberation
2017 DAC 794-1
Conseil municipal
Amélioration de la connaissance de la qualité bactériologique de la Seine et de la Marne - Convention avec Eau de Paris et l'Unité Mixte de Recherche METIS de l’Université Pierre et Marie Curie.
Déliberation
2017 DPE 33-1
Conseil municipal
Subvention (7.000 euros) à l’association Paris Potier (15e)
Déliberation
2017 DAE 24-1
Conseil municipal
Obligation d’enregistrement de la déclaration préalable prévue à l’article L314-1-1 du code du Tourisme - création du téléservice correspondant.
Déliberation
2017 DLH 128-1
Conseil municipal
Réalisation 70, rue du Chemin vert (11e) d'un programme de construction neuve de 8 logements-étudiants PLUS par la RIVP
Déliberation
2017 DLH 91-2
Conseil municipal
Cession à la SOREQA des lots 16 et 23 dépendant de l’immeuble 9 passage Kracher (18e) préemptés par la Ville de Paris en vue de réaliser un logement social.
Déliberation
2017 DU 123-1
Conseil municipal
relatif à l’accueil des artistes réfugiés.
Déliberation
V .182
Conseil municipal
Acquisition auprès de Paris Habitat - OPH d'un terrain 21 rue de la Justice (20e) - Signature d'une promesse d'achat.
Déliberation
2017 DU 59-1
Conseil municipal
Autorisation de dépôt des demandes d’autorisations d’urbanisme pour le projet d’élargissement de la RD1 à Clichy-la-Garenne (92).
Déliberation
2017 DU 174-1
Conseil municipal
"Paris fait Paris" Lotissement Chapelle International - 61 rue de la Chapelle (18ème) - Signature d'un protocole de gestion des dépenses communes inter maîtrise d'ouvrage
Déliberation
2017 DPA 41-1
Conseil municipal
relatif au Pôle innovant lycéen (PIL).
Déliberation
V .216
Conseil municipal
Délimitation d’une parcelle appartenant au domaine public communal, 2 rue Paul Bert, à Saint-Mandé (94).
Déliberation
2017 DU 161-1
Conseil municipal
Acquisition pièces de rechange pour réparation véhicules spécialisés dans lutte contre l’incendie et le secours à victime de la BSPP et des véhicules lance-eau de la DOSTL.
Déliberation
2017 PP 44-1
Conseil municipal
Convention de groupement de commandes avec les services État concernant la fourniture de solutions de communication mobile (OPACHE 5)
Déliberation
2017 PP 45-1
Conseil municipal
Cession de lots de copropriété au sein d'un immeuble 153-161 rue Nationale (13e).
Déliberation
2017 DU 35-2
Conseil municipal
Centres Paris Anim’ Brancion, Espace Cévennes, Sohane Benziane, Frères Voisin et l'Espace Paris Plaine (15e) - Convention de délégation de service public avec l’association MJC Brancion.
Déliberation
2017 DJS 153-1
Conseil municipal
Caisse des Écoles (5ème)-Subvention (1 847 309 euros) pour la restauration scolaire.
Déliberation
2017 DASCO 55-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (11è)-Subvention (4 781 812 euros) pour la restauration scolaire
Déliberation
2017 DASCO 61-1
Conseil municipal