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Modification du statut particulier et de l’échelonnement indiciaire des directeurs et des professeurs des conservatoires de Paris
Déliberation
2017 DRH 51-1
Conseil municipal
Fixation du programme de l'examen professionnel d'accès au grade de conseiller principal des activités physiques et sportives et de l'animation
Déliberation
2017 DRH 59-1
Conseil municipal
Subventions (262.000 euros) et conventions avec 8 associations sportives locales (12e).
Déliberation
2017 DJS 62-1
Conseil municipal
Etablissements balnéaires - Modification des tarifs.
Déliberation
2017 DJS 192-1
Conseil municipal
Subvention (35 709 euros) et avenant n°1 à l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale (2e).
Déliberation
2017 DFPE 97-1
Conseil municipal
Convention de partenariat pour la mise en place d'un fonds de transition écologique;
Déliberation
2017 DFA 64-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - 4 juillet 2017 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - 4 juillet 2017 - Après-midi
Conseil municipal
Subvention (300.000 euros) et avenant à la convention avec l'établissement public de coopération culturelle Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt
Déliberation
2017 DAC 315-1
Conseil municipal
Subventions (559.155 euros) et avenants n°1 à l'association Centre Israélite de Montmartre (18e) pour ses trois établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation
2017 DFPE 143-1
Conseil municipal
Subvention et avenant n°1 (109 925 euros) à l'association La Ribambelle (15e) pour son établissement d’accueil de la petite enfance (15e).
Déliberation
2017 DFPE 127-1
Conseil municipal
Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association M.U. (18e).
Déliberation
2017 DAC 219-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à l’association Le Souvenir Français (17e)
Déliberation
2017 DAC 540-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l’association Les Chanteurs de Saint - Eustache (1er)
Déliberation
2017 DAC 304-1
Conseil municipal
Gardiens logés des écoles-Modification des modalités d’organisation du travail
Déliberation
2017 DASCO 113-1
Conseil municipal
Subventions (10.500 euros) à 5 associations au titre de la jeunesse dans le cadre de l'appel à projet "Politique de la Ville" pour 2017 (20e).
Déliberation
2017 DJS 211-1
Conseil municipal
Subventions (10.300 euros) à diverses associations pour des actions Politique de la Ville (13e).
Déliberation
2017 DASCO 21-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) à l’Association Maison des Volontaires (17e).
Déliberation
2017 DJS 197-1
Conseil municipal
Subvention (13.000 euros) à l’association Jets d’Encre (20e) au titre de la jeunesse.
Déliberation
2017 DJS 144-1
Conseil municipal
Cours Municipaux d’Adultes - Tarifs des formations et règlement intérieur
Déliberation
2017 DASCO 110-2
Conseil municipal
relatif à l'accueil et l'intégration des réfugiés à Paris.
Déliberation
V .201
Conseil municipal