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Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion de l'équipement - Modalités de passation.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DJS 138-1
Conseil municipal

Subvention et avenant n° 1 (31.513 euros) à l’Association Familiale Notre Dame de Nazareth (15e) pour sa halte garderie Les Gémeaux (15e)

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DFPE 134-1
Conseil municipal

Subvention (1.650 euros) au comité d'animation du village Suisse pour les illuminations de fin d’année 2016 (15e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAE 126-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l’association le carré de la Madeleine pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (8e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAE 110-1
Conseil municipal

Subvention (2.100 euros) à l’association des commerçants de la rue de la Villette pour les illuminations de fin d’année 2016 (19e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAE 130-1
Conseil municipal

Caisse des écoles (19ème) - Subvention (176 505 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 49-1
Conseil municipal

Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein du Crédit municipal de Paris (Conseil d'orientation et de surveillance).

JUILLET 2017
Déliberation
R.14
Conseil municipal

Modification des tarifs appliqués aux équipements sportifs du centre sportif parisien de Puteaux (92).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DJS 205-1
Conseil municipal

Caisse des Écoles (14ème)-Subvention (4 651 375 euros) pour la restauration scolaire.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 64-1
Conseil municipal

Subventions (100.000 euros) et avenants à conventions avec l’association Entrepreneurs du Monde (69) dans le cadre de la lutte contre le sida (Haïti et Togo).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DGRI 31-1
Conseil municipal

Subvention (17.000 euros) à l’association des commerçants Lamarck-Caulaincourt pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (18e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAE 198-1
Conseil municipal

Subvention (5.700 euros) au village Daguerre pour les illuminations de fin d’année 2016 (14e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAE 122-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable d'un tiers en réparation du préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 109-1
Conseil municipal

Réseau Français des Villes Educatrices – Renouvellement d’adhésion et cotisation (4 200 euros).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 108-1
Conseil municipal

Contribution municipale (59 450 euros) et convention annuelle avec l’Académie de Paris (19e) pour le financement des Classes à projets artistiques et culturel (PAC) organisées en 2016/2017

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 3-1
Conseil municipal

Budget municipal - Admissions en non valeur et remises gracieuses d'anciennes créances.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DFA 59-1
Conseil municipal

Subventions (243.886 euros) et avenants à l'association Ozar Hatorah (13e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DFPE 90-1
Conseil municipal

Subventions (182.000 euros) et avenant à convention avec l'association OPALS (6e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Guinée et Togo).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DGRI 33-1
Conseil municipal

Subvention (475 500 euros) et avenant n°1 à la Fondation Maison des champs de Saint François d’Assise (19e) pour la crèche collective Sainte Lucie (5e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DFPE 37-1
Conseil municipal

Subvention (40.000 euros) et convention avec l’association Sidaction (10e) pour la Plateforme ELSA dans le cadre de la lutte contre le sida en Afrique francophone.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DGRI 35-1
Conseil municipal