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relatif aux nuisances sonores dans le quartier de la Butte-éaux-Cailles.
Déliberation
V .181
Conseil municipal
Subventions (114 250 euros) et conventions avec 7 structures dans le cadre de la prévention de la récidive.
Déliberation
2017 DPSP 2-1
Conseil municipal
Subventions (12.500 euros) à six associations pour la réalisation de leurs actions dans le quartier des Portes de Clichy, Pouchet et Saint-Ouen (17e)
Déliberation
2017 DAC 786-1
Conseil municipal
Subvention (11.500 euros) et convention pluriannuelle avec l’association Atouts Cours (Une subvention de 14 500 euros est proposée au Conseil Départemental 2017 DASES 6G).
Déliberation
2017 DDCT 91-1
Conseil municipal
relatif à la programmation d'un établissement d'enseignement des arts vivants (18e).
Déliberation
V .185
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement (2.000 euros) et convention avec l’association Planet Roller.
Déliberation
2017 DDCT 90-1
Conseil municipal
24 rue Saint-Roch (1er) – Remplacement de fenêtres -Autorisations d'urbanisme
Déliberation
2017 DLH 149-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à l'association Syndicat du Logement et de la Consommation (20e).
Déliberation
2017 DLH 141-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à la Fédération du Logement de Paris (11e).
Déliberation
2017 DLH 148-1
Conseil municipal
relatif aux taxes sur les logements vacants et résidences secondaires.
Déliberation
V .205
Conseil municipal
relatif à la Citoyenneté d'Honneur à M. Muhammad Yunus.
Déliberation
V .219
Conseil municipal
relatif à une réévaluation de la subvention et à la rénovation de l'entrée tour Tokyo.
Déliberation
V .213
Conseil municipal
relatif aux locaux de l'association "Patronage Laïque du 15e - Maison pour Tous", annule et remplace le V90Bis.
Déliberation
V .218
Conseil municipal
relatif aux projets d'habitats concertés en direction du public rom.
Déliberation
V .206
Conseil municipal
relatif à la pratique de la pelote basque. (GOASGUEN, GIAZZI, GABORIAU, BOULAY-ESPERONNIER, HELARD, ASSOULINE, AURIACOMBE, LECOUTURIER, CHERTOK, BOILLOT, CAPLIEZ, JEGO)
Déliberation
V .217
Conseil municipal
relatif au partenariat entre l'ESAT Léopold Bellan et Cyclocity.
Déliberation
V .194
Conseil municipal
relatif à l'organisation de réunions publiques.
Déliberation
V .210
Conseil municipal
relatif à la réalisation de logements de catégorie PLS (8e). (d'HAUTESSERE)
Déliberation
V .208
Conseil municipal
Cession à Elogie-SIEMP de 2 lots de copropriété préemptés par la Ville de Paris en vue de réaliser des logements sociaux au 130 rue Saint-Maur (11e).
Déliberation
2017 DU 117-1
Conseil municipal
Subventions (620.893 euros), convention et avenants avec l’association Gan Yossef (20e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance
Déliberation
2017 DFPE 64-1
Conseil municipal