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relatif aux goûters en école élémentaire.

JUILLET 2017
Déliberation
V .214
Conseil municipal

Avenant n°1 au protocole d'accord du 29 novembre 2013 relatif au règlement et à la répartition des charges de l'ensemble immobilier 41 bis quai de la Loire et 157 rue de Crimée (19e)

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DLH 98-1
Conseil municipal

Convention de groupement de commandes pour la mise en œuvre de l’appel à projets innovants "Réinventer Paris - les Dessous de Paris".

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DU 166-1
Conseil municipal

Subvention (90.000 euros) et avenant 2017 à la convention pluriannuelle 2015-2017 du 27 janvier 2015 entre la Ville de Paris et l’Observatoire des Loyers de l’Agglomération Parisienne (15e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DLH 123-1
Conseil municipal

Conventions de partenariats « Carnaval Tropical de Paris » édition 2017

JUILLET 2017
Déliberation
2017 SG 31-1
Conseil municipal

relatif à l'état des chaussées et à la sécurité des cyclistes.

JUILLET 2017
Déliberation
V .197
Conseil municipal

relatif à la suppression des trains de nuit.

JUILLET 2017
Déliberation
V .193
Conseil municipal

relatif au maintien du Secrétariat général d'Aide aux Victimes.

JUILLET 2017
Déliberation
V .190
Conseil municipal

relatif aux libertés publiques.

JUILLET 2017
Déliberation
V .191
Conseil municipal

relatif à la sécurisation des quais bas rive gauche.

JUILLET 2017
Déliberation
V .196
Conseil municipal

BSPP : Maîtrise œuvre hors loi MOP pour conduite études et travaux viabilisation sur site zone LVV, de Valenton (94460) - Approbation opération et pièces du marché - Signature

JUILLET 2017
Déliberation
2017 PP 42-1
Conseil municipal

relatif aux plans du réseau des bus parisiens.

JUILLET 2017
Déliberation
V .192
Conseil municipal