492 résultats
modifications des statuts de l'ESPCI
Déliberation
2017 DAE 228-1
Conseil municipal
Subventions (820.173 euros), avenant et convention avec la Fondation de la Cité Internationale des Arts (4e, 18e).
Déliberation
2017 DAC 212-1
Conseil municipal
Subventions (5.500 euros) à 3 associations au titre de l'action culturelle locale (13 e)
Déliberation
2017 DAC 311-1
Conseil municipal
Subvention (1.350.000 euros) et avenant avec l’association Institut des Cultures d’Islam (18e).
Déliberation
2017 DAC 214-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) avec l’association Comité des fêtes et de la solidarité du 13e arrondissement (13e)
Déliberation
2017 DAC 809-1
Conseil municipal
Caisse des Ecoles (2ème) - Subvention (17 234 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances
Déliberation
2017 DASCO 34-1
Conseil municipal
Cession de lots de copropriété au sein d'un immeuble 153-161 rue Nationale (13e).
Déliberation
2017 DU 35-1
Conseil municipal
Subventions (43.200 euros) à 18 associations sportives locales (12e).
Déliberation
2017 DJS 12-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (12è)-Subvention (4 749 800 euros) pour la restauration scolaire
Déliberation
2017 DASCO 62-1
Conseil municipal
Caisse des Écoles (13ème)-Subvention (7 041 637 euros) pour la restauration scolaire.
Déliberation
2017 DASCO 63-1
Conseil municipal
Subvention (31.000 euros) et convention avec l’association L’Impossible (19e)
Déliberation
2017 DAC 39-1
Conseil municipal
Subvention (5.900 euros) au Comité Montaigne pour les illuminations de fin d’année 2016 (8e).
Déliberation
2017 DAE 123-1
Conseil municipal
Subvention (8.000 euros) au comité Saints-Pères Grenelle pour les illuminations de fin d’année 2016 (7e).
Déliberation
2017 DAE 133-1
Conseil municipal
Caisse des Ecoles (11e) - Subvention (225 189 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.
Déliberation
2017 DASCO 41-1
Conseil municipal
Caisse des Ecoles (4e) - Subvention (22 554 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.
Déliberation
2017 DASCO 36-1
Conseil municipal
Location de l'immeuble 54, rue d'Enghien / 22, rue du Fbg Poissonnière (10e) à ELOGIE-SIEMP- Bail emphytéotique
Déliberation
2017 DLH 153-1
Conseil municipal
Subventions (54.800 euros) à 19 associations sportives parisiennes.
Déliberation
2017 DJS 88-1
Conseil municipal
Subventions (23.500 euros) à 13 associations sportives parisiennes handisports.
Déliberation
2017 DJS 84-1
Conseil municipal
Subventions (295.000 euros) et conventions avec 8 associations sportives locales (14e).
Déliberation
2017 DJS 64-1
Conseil municipal
Subventions (245.000 euros) et avenant à convention avec l’association Fonds Solidarité Sida Afrique (11e) dans le cadre de la lutte contre le sida (multi-pays).
Déliberation
2017 DGRI 32-1
Conseil municipal