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GPRU Olympiades/ Place de Vénétie (13e) - Convention relative aux charges de fonctionnement du site pour l’année 2014 (75 543 euros).
Déliberation
2014 DU 1008-1
Conseil municipal
Aménagement de la Place de la République (3e, 10e et 11e). Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre.
Déliberation
2014 DVD 1054-1
Conseil municipal
Agents de l’Etat logés par nécessité absolue de service dans les trois écoles d’art parisiennes (BOULLE, ESTIENNE et DUPERRÉ)-Actualisation du forfait des prestations accessoires pour 2014.
Déliberation
2014 DASCO 1034-1
Conseil municipal
Subvention (100.000 euros) et convention avec l’association Loisirs Pluriel de Paris 6e (15e), destinée à l’accueil de loisirs associatif à parité pour des enfants handicapés et valides.
Déliberation
2014 DASCO 1066-1
Conseil municipal
Lignes de métro 6 et 13. Avenants n° 6 et n° 7 à la convention d’affectation du domaine public avec la RATP.
Déliberation
2014 DVD 1022-1
Conseil municipal
Ligne de métro 14. Travaux de voirie et de déviations des réseaux de concessionnaires. Deux conventions de financement avec la RATP
Déliberation
2014 DVD 1023-1
Conseil municipal
Subvention (752 000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle avec l’Association Départementale d’Information sur le Logement de Paris (14e).
Déliberation
2014 DLH 1037-1
Conseil municipal
Piste cyclable boulevard Jean Simon (13e). Convention avec RFF et SNCF concernant l'ouvrage d'art de franchissement.
Déliberation
2014 DVD 1024-1
Conseil municipal
Octroi de la garantie (2.035.000,00 euros) pour un prêt PHARE à contracter par la Fondation Saint Jean de Dieu, destiné au financement de la réalisation d’un Institut d’Education Motrice (15e).
Déliberation
2014 DASES 1277-1
Conseil général
en réponse au voeu n° 94 relatif à la vidéo-protection dans les résidences de logements sociaux.
Déliberation
V M140
Conseil municipal
Subventions Fonds du Maire (15.600 euros) à 6 associations du 16e arrondissement.
Déliberation
2014 DUCT 1004-1
Conseil municipal
relatif à l'expérimentation de cendriers publics (9e).
Déliberation
V M121
Conseil municipal
Subvention (392.700 euros) et avenant avec l'association « L.I.R.E à Paris ».
Déliberation
2014 DFPE 1007-1
Conseil général
Subvention (4 500 euros) à l'association Coeur du cinq pour son action de suivi social de personnes sans domicile (5e).
Déliberation
2014 DASES 1081-1
Conseil général
relatif aux arriérés de loyer de l'ensemble du parc social.
Déliberation
V M139
Conseil municipal
Subvention (10 000euros) et convention avec l'association DELIDEMO (12e).
Déliberation
2014 DASES 1222-1
Conseil général
Subvention (3 000 euros ) à l'association Fédération Française des Dys (FFDYS) (7e).
Déliberation
2014 DASES 1249-1
Conseil général
Subventions (51.300 euros) à 20 associations et conventions avec 2 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville dans le 10e arrondissement. Deuxième enveloppe 2014.
Déliberation
2014 DPVI 1041-1
Conseil municipal
Groupement de commandes - Matériels sportifs pour divers établissements de la Ville et du Département de Paris-Marché de fournitures-Modalités de passation
Déliberation
2014 DA 1015-1
Conseil général
Subvention (88.000 euros) et convention avec l’association Les Amis du Bus des Femmes (20e)
Déliberation
2014 DASES 1073-1
Conseil général