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relatif à la sectorisation des écoles dans le 17e.
Déliberation
V M129
Conseil municipal
relatif aux équipements sportifs du bois de Vincennes.
Déliberation
V M132
Conseil municipal
relatif aux effectifs d'animateurs.
Déliberation
V M131
Conseil municipal
relatif aux personnels de la caisse des écoles du 17e.
Déliberation
V M128
Conseil municipal
relatif à la mise en oeuvre du budget participatif.
Déliberation
V M125
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 82 relatif au traitement des auxiliaires de puériculture.
Déliberation
V M133
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) et avenant à convention avec l’association Reporters sans frontières (2e)
Déliberation
2014 DGRI 1032-1
Conseil municipal
relatif à la dénomination de Maurice Le Scouëzec à une voie publique.
Déliberation
V M157
Conseil municipal
Subvention (29.000 euros) et convention avec l’association Maison des journalistes (15e)
Déliberation
2014 DGRI 1030-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (11e)-Subvention (370.365 euros) pour la restauration scolaire
Déliberation
2014 DASCO 1028-1
Conseil général
Caisse des écoles (6e)-Subvention (133.464 euros) pour la restauration scolaire
Déliberation
2014 DASCO 1025-1
Conseil général
Caisse des écoles (2e)-Subvention (123.686 euros) pour la restauration scolaire
Déliberation
2014 DASCO 1022-1
Conseil général
Composition des comités techniques
Déliberation
2014 DRH 1023-1
Conseil municipal
Composition des comités d'hygiène de sécurité et des conditions de travail
Déliberation
2014 DRH 1027-1
Conseil municipal
Enlèvement, reconditionnement, recyclage et stockage d’équipements informatiques et téléphoniques réformés - Convention de groupement de commandes-Modalités-Autorisation-Signature
Déliberation
2014 DSTI 1004-1
Conseil général
Exploitation et intégration sur les systèmes de production informatique-Marché de service-Modalités de passation-Autorisation-Signature
Déliberation
2014 DSTI 1013-1
Conseil municipal
Conseil d’administration de la SEMAVIP - Rémunération annuelle du Président, représentant du Conseil de Paris
Déliberation
2014 SGCP 1013-1
Conseil municipal
Maintenance du progiciel HR ACCESS-Modalités de passation-Autorisation-Signature
Déliberation
2014 DSTI 1006-1
Conseil municipal
Subvention (18.978 euros) et avenant n° 1 avec l’association Halte-Garderie de l’Annonciation pour la halte-garderie (16e)
Déliberation
2014 DFPE 1275-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Les Amis du Bus des Femmes (20e)
Déliberation
2014 DDEEES 1031-1
Conseil général