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Déliberation (642)
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Subventions (20.600 euros) à onze associations .Deuxième enveloppe. Quartier Fontaine au Roi (11e)
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DPVI 1038-1
Conseil municipal
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91.1ko
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relatif au maintien des crédits de l'ADEME.
JUILLET 2014
Déliberation
V M117
Conseil municipal
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Participation (85 000 euros) et avenant à convention avec l'association La Croix Rouge Française (20e)
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DASES 1147-1
Conseil général
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Participation (1 995 000 euros) et convention avec l'association France Terre d'Asile (18e).
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DASES 1216-1
Conseil général
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subvention (21000 €) et convention pluriannuelle avec l'association Les petits frères des pauvres (11è)
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DASES 1184-1
Conseil général
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Subvention (1.500 euros) et convention avec l’association Les Ateliers de Natéma dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 20e arrondissement
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DPP 1042-1
Conseil municipal
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Subvention (40.000 euros) et convention à l'association Maccabi Sporting (11e)
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DJS 62-1
Conseil municipal
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Subvention (4.000 euros) au titre de l'animation locale à l'association Café associatif Pernety (14e).
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DUCT 1016-1
Conseil municipal
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Subvention de fonctionnement (4 000euros) à l'Association pour la Réadaptation et la Défense des Devenus Sourds (ARDDS-CARAVELLE)
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DASES 1219-1
Conseil général
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matériels sportifs pour divers établissements de la Ville et du Département de Paris
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DA 1020-1
Conseil municipal
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18.5ko
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Groupement de commandes de fournitures et maintenance de matériels électroménager - Modalités de passation
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DA 1010-1
Conseil municipal
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14.7ko
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Fourniture et livraison de lait infantile aux établissements de la petite enfance de la Ville et du Département de Paris
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1175-1
Conseil municipal
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91.8ko
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Budget annexe de l'Eau-Budget supplémentaire 2014
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DPE 1021-1
Conseil municipal
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76.8ko
pdf
Contrat de transaction avec la société La Maison Bleue pour la crèche collective rue Moufle (11e)
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1237-1
Conseil municipal
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86.7ko
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Subvention (83 849 €) et avenant N° 1 avec l'association "Les Gardons" (12e) pour sa crèche parentale.
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1095-1
Conseil municipal
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85.6ko
pdf
Subvention (112 568 €) et avenant N° 1 avec l'association "Le Moulin Bleu" pour la crèche parentale "Pic Puce" (12e)
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1097-1
Conseil municipal
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84.6ko
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Subvention (2.000 euros) à l’association Papier Gaché (20e)
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DAC 1282-1
Conseil municipal
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72.6ko
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Subvention (16.000 euros) à l'association Art Azoï (20e).
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DAC 1275-1
Conseil municipal
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71.2ko
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Budget supplémentaire 2014 de fonctionnement et d'investissement Municipal.
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DF 1005-1
Conseil municipal
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310.6ko
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relatif au peuple originaire Kichwa de Sarayaku (Equateur).
JUILLET 2014
Déliberation
V M153
Conseil municipal
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82.7ko
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