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Budget supplémentaire 2014 de fonctionnement et d'investissement Municipal.
Déliberation
2014 DF 1005-2
Conseil municipal
relatif à la dénomination de la Galerie des Bibliothèques.
Déliberation
V M156
Conseil municipal
Adoption du Règlement intérieur du conseil de Paris et de la Charte de fonctionnement des missions d’information et d’évaluation.
Déliberation
2014 SGCP 1021-1
Conseil municipal
Adoption du Règlement intérieur du conseil de Paris et de la Charte de fonctionnement des missions d’information et d’évaluation.
Déliberation
2014 SGCP 1007-1
Conseil général
Indemnisation amiable (33 847,06 euros) de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2014 DVD 1058-1
Conseil municipal
Association Nationale de la Recherche et de la Technologie - Conventions industrielles de formation par la recherche et contrats de collaboration avec deux laboratoires
Déliberation
2014 DDEEES 1021-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2014 DEVE 1026-1
Conseil municipal
Indemnisation de tiers
Déliberation
2014 DJS 259-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable d’un tiers, en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2014 DASCO 1040-1
Conseil municipal
Divers collèges publics-Actualisation des tarifs de restauration pour les commensaux
Déliberation
2014 DASCO 1020-1
Conseil général
Fourniture et livraison de laits infantiles aux établissements de petite enfance de la Ville et du Département de Paris
Déliberation
2014 DFPE 1002-1
Conseil général
Subvention (452 124,50 euros) au syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports de Choisy le Roi (94)
Déliberation
2014 DJS 4-1
Conseil général
Caisse des écoles (5e)-Subvention (108.538 euros) pour la restauration scolaire
Déliberation
2014 DASCO 1024-1
Conseil général
Caisse des écoles (3e)-Subvention (121.217 euros) pour la restauration scolaire
Déliberation
2014 DASCO 1023-1
Conseil général
Caisse des écoles (1er)-Subvention (115.483 euros) pour la restauration scolaire
Déliberation
2014 DASCO 1021-1
Conseil général
Divers collèges publics parisiens-Dotations (6.486 €)
Déliberation
2014 DASCO 1037-1
Conseil général
Subvention (2.000 euros) à l’association Union de Paris des Délégués Départementaux de l’Education Nationale (20e)
Déliberation
2014 DASCO 1009-1
Conseil général
Subvention (10.000 euros) à l'association l'Ecole à l'Hôpital Marie-Louise Imbert (6è)
Déliberation
2014 DASCO 1010-1
Conseil général
Conseil d’administration de la Société d’économie mixte ELOGIE (anciennement SGIM°). Rémunérations annuelles des représentants du Conseil de Paris.
Déliberation
2014 SGCP 1007-1
Conseil municipal
Réalisation d’un Help Desk et maintenance matérielle pour les postes de travail du Département de Paris- Convention de groupement de commandes-Modalités-Autorisation-Signature
Déliberation
2014 DSTI 1003-1
Conseil général