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Budget supplémentaire 2014 de fonctionnement et d'investissement Municipal.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DF 1005-2
Conseil municipal

relatif à la dénomination de la Galerie des Bibliothèques.

JUILLET 2014
Déliberation
V M156
Conseil municipal

Adoption du Règlement intérieur du conseil de Paris et de la Charte de fonctionnement des missions d’information et d’évaluation.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 SGCP 1021-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable (33 847,06 euros) de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DVD 1058-1
Conseil municipal

Association Nationale de la Recherche et de la Technologie - Conventions industrielles de formation par la recherche et contrats de collaboration avec deux laboratoires

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1021-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DEVE 1026-1
Conseil municipal

Indemnisation de tiers

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DJS 259-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable d’un tiers, en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DASCO 1040-1
Conseil municipal

Pépinière (8e).

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

- Développement d'une activité de location de vélos pour enfants dénommée P'TIT VELIB' sur les espaces publics viaires ou dans les espaces verts à Paris. Convention d'occupation du domaine public. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au financement des "P'tit Vélib". Vœu déposé par l'Exécutif.

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Liste des questions posées à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -2

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -7

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Conseil d’administration de la Société d’économie mixte ELOGIE (anciennement SGIM°). Rémunérations annuelles des représentants du Conseil de Paris.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 SGCP 1007-1
Conseil municipal

Conseil d’administration de la SEMAEST - Rémunération annuelle de la Présidente, représentante du Conseil de Paris.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 SGCP 1012-1
Conseil municipal

Fourniture de Parkas, pour les agents de la Ville de Paris - Marché de fournitures - Modalités de passation - Autorisation.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DILT 1007-1
Conseil municipal

Subvention (302.174 euros) et avenant N° 1 avec l'association Gan Menahem pour le jardin d'enfants Sinai (18e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1214-1
Conseil municipal

Subvention et avenant n°1 à l'association des Cités du Secours Catholique (20e) pour la crèche familiale Cité Saint Martin (4 e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1191-1
Conseil municipal

Subvention et avenant n°1 à l'association des Cités du Secours Catholique (20e) pour la crèche collective Cité le Village (20e)

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1194-1
Conseil municipal

Subvention (160.398 euros) et avenant n°1 avec l'association Institutions Ganone Yad pour la crèche collective (11e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1015-1
Conseil municipal