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Conseil municipal (566)
Document
Débat (64)
Déliberation (502)
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relatif à l'expérimentation de cendriers publics (9e).
JUILLET 2014
Déliberation
V M121
Conseil municipal
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77.9ko
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relatif aux arriérés de loyer de l'ensemble du parc social.
JUILLET 2014
Déliberation
V M139
Conseil municipal
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Subventions (51.300 euros) à 20 associations et conventions avec 2 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville dans le 10e arrondissement. Deuxième enveloppe 2014.
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DPVI 1041-1
Conseil municipal
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99.1ko
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Subvention d’investissement (7.000 euros) à l’association Migrants Plaisance (14ème) pour la réhabilitation de ses locaux d’accueil.
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DPVI 1055-1
Conseil municipal
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150.2ko
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relatif à la parcelle située 13 rue Santeuil (5e).
JUILLET 2014
Déliberation
V M114
Conseil municipal
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73.5ko
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Subvention (111.626 euros) et avenant n°1 avec l'association "Gribouille Alésia" pour la crèche collective (14e).
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1042-1
Conseil municipal
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85.4ko
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Subvention (2.000 euros) et convention avec l’association Ecole normale sociale (18e).
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DUCT 1030-1
Conseil municipal
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84.3ko
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Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Commission d’attribution des prix de la Fondation Guillemiau-Rousseau.
JUILLET 2014
Déliberation
R.185
Conseil municipal
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en réponse au voeu n° 134 relatif à l'implantation d'un incubateur sur la ZAC Clichy-Batignolles (17e)
JUILLET 2014
Déliberation
V M162
Conseil municipal
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15.9ko
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Subvention et convention à 3 associations au titre de la lutte contre les discriminations et des droits de l'Homme
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DPVI 1032-1
Conseil municipal
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Subvention (80.194 euros) et avenant n° 1 à l’association Halte-garderie du Grand Pavois pour sa Halte-garderie (15e).
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1181-1
Conseil municipal
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Subvention (10.000 euros) à l’association des éditeurs du multiplex parisien n°4 (17e).
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DAC 1353-1
Conseil municipal
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Subvention (4.000 euros) à l'association Les Amis du Comedy Club (10e)
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DAC 1308-1
Conseil municipal
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72ko
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relatif à la subvention pour les illuminations de fin d'année 2013.
JUILLET 2014
Déliberation
V M166
Conseil municipal
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12.5ko
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relatif à la réorganisation de l'administration parisienne.
JUILLET 2014
Déliberation
V M160
Conseil municipal
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12.2ko
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Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public de la Cité de la musique.
JUILLET 2014
Déliberation
R.180
Conseil municipal
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14.7ko
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en réponse au voeu n° 62 relatif à la sécurité dans le Bois de Boulogne.
JUILLET 2014
Déliberation
V M124
Conseil municipal
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101.1ko
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Subvention (10.500 euros) aux projets culturels élaborés dans le cadre de la Politique de la ville dans le 10e
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DAC 1157-1
Conseil municipal
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78.6ko
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Subvention (10 000 euros) à l’association Comité d’Action Sociale en faveur des Originaires des Départements d’Outre-Mer (CASODOM) (1er) .
JUILLET 2014
Déliberation
2014 CAB_MA 1014-1
Conseil municipal
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72.6ko
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Subvention (120.000 euros) et convention avec l’association Médecins sans Frontières (11e) dans le cadre de la lutte contre le sida en Afrique (Kenya)
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DGRI 1019-1
Conseil municipal
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74.4ko
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