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Subvention (8.000 euros) et convention avec la Compagnie Confidences (13e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 SG 1028-1
Conseil municipal

Subvention (13.000 euros) à l’association de la Bibliothèque Russe Tourgueniev (5e)

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DAC 1296-1
Conseil municipal

relatif à la prévention des conflits d'intérêts et aux pratiques sobres et éthiques des dirigeants des établissements et entreprises locales de la collectivité parisienne.

JUILLET 2014
Déliberation
V M159
Conseil municipal

Subvention (35.000 euros) à l’association Salle Saint Bruno dans le cadre de son action dans le quartier Politique de la ville de la Goutte d'Or (18e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DAC 1255-1
Conseil municipal

en réponse au voeu n° 8 relatif au budget de fonctionnement et d'investissement.

JUILLET 2014
Déliberation
V M107
Conseil municipal

Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Groupe d’appui et de solidarité – GAS (Amiens) dans le cadre de la lutte contre le sida en Afrique (Bénin).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DGRI 1023-1
Conseil municipal

Subvention (5 000 euros) à l’association La France d’aujourd’hui (12e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 CAB_MA 1003-1
Conseil municipal

Association des Maires de Grandes Villes de France - Versement de la cotisation (61 093,19 euros).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 SG 1003-1
Conseil municipal

Association des Maires de l’Ile-de-France– Versement de la cotisation 2014 (54 000 euros).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 SG 1002-1
Conseil municipal

Modification des statuts de l’établissement public Paris Musées.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 EPPM 1004-1
Conseil municipal

Parc de stationnement MEYERBEER à Paris (9e). Signature du contrat d'affermage.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DVD 1015-1
Conseil municipal

Protocoles transactionnels pour l'indemnisation de familles suite à des vols de poussette dans les EAPE et d'un agent suite à un bris de glace

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1343-1
Conseil municipal

Protocole d'accord transactionnel (1 805 euros) entre un tiers et la Ville de Paris suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DASCO 1039-1
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -18

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -3

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -6

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal