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Subvention (59.236 euros) et avenant n° 1 avec l'association RESEAU TREIZE pour la halte garderie Le Petit Navire (13e).
Déliberation
2014 DFPE 1029-1
Conseil municipal
Subvention (224.500 euros) et convention avec l’association Stade Français au titre de la saison sportive 2013-2014
Déliberation
2014 DJS 197-1
Conseil municipal
Enlèvement, reconditionnement, recyclage et stockage d’équipements informatiques et téléphoniques réformés - Convention de groupement de commandes-Modalités-Autorisation-Signature
Déliberation
2014 DSTI 1008-1
Conseil municipal
Fournitures de matériel électoral (urnes, isoloirs) et mobiliers - Marché de fournitures - Modalités de passation - Autorisation.
Déliberation
2014 DILT 1010-1
Conseil municipal
Conseil d’administration de la SAEMPF - Rémunération annuelle de la Présidente, représentante du Conseil de Paris.
Déliberation
2014 SGCP 1015-1
Conseil municipal
Prestations de services d’insertion professionnelle par la manutention et le déménagement - Marché de services - Modalités de passation - Autorisation.
Déliberation
2014 DILT 1018-1
Conseil municipal
Subvention (110.246 euros) et avenant n°1 avec l'association Gan Yossef Crèche et Jardin d’Enfants (20e) pour la crèche collective Gan Yossef (20e).
Déliberation
2014 DFPE 1122-1
Conseil municipal
Subvention (147.810 euros) et avenant n°1 avec l'association Crèche Avenir (19e) pour la crèche collective (19e).
Déliberation
2014 DFPE 1261-1
Conseil municipal
Subvention (823.225 euros) et convention avec le Stade Français Paris.
Déliberation
2014 DJS 204-1
Conseil municipal
Antennes Jeunes Parisiennes. Avenant au marché de prestations de service (art. 30)
Déliberation
2014 DJS 280-1
Conseil municipal
Vente d’une emprise de voirie 11 rue du Cygne (1er)
Déliberation
2014 DU 1035-1
Conseil municipal
Prestations de traiteur pour les réceptions organisées par les services en charge de l’évènementiel et du protocole au sein de l'Hôtel de Ville.
Déliberation
2014 SG 1077-1
Conseil municipal
Subvention (1.311.500 euros) et avenants avec l'association pour le Soutien du Théâtre Privé, ASTP (8e).
Déliberation
2014 DAC 1049-1
Conseil municipal
Budget municipal - Admissions en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances.
Déliberation
2014 DF 1020-1
Conseil municipal
Subvention (1.000.000 euros) et avenant avec la SARL Théâtre du Rond-Point (8e).
Déliberation
2014 DAC 1050-1
Conseil municipal
Barrage du Boulevard périphérique, des voies sur berge, des passages souterrains et prestations associées – Marché de services – Modalités de passation
Déliberation
2014 DVD 1010-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (12e)-Subvention (3 951 328 euros) pour la restauration scolaire
Déliberation
2014 DASCO 1055-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (17e)-Subvention (4 322 399 euros) pour la restauration scolaire
Déliberation
2014 DASCO 1060-1
Conseil municipal
Création d'un portail d'accès à la parcelle 14-16, rue de l'Hôtel de Ville (4e)-Principe d'aménagement et autorisation d'urbanisme
Déliberation
2014 DEVE 1005-1
Conseil municipal
relatif à l'application de la loi ALUR.
Déliberation
V M136
Conseil municipal