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relatif au peuple originaire Kichwa de Sarayaku (Equateur).

JUILLET 2014
Déliberation
V M153
Conseil municipal

relatif à la mutualisation des services de police dans les commissariats.

JUILLET 2014
Déliberation
V M123
Conseil municipal

Subvention à l'association ATTAC pour l'organisation d'une Université d'été européenne citoyenne. Montant : 10.000 euros.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DUCT 1037-1
Conseil municipal

Subvention (21.000 euros) à la Fédération internationale des ligues des droits de l’Homme (11e)

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DGRI 1031-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l’association IBUKA - Mémoire et Justice, Section France (2e)

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DGRI 1029-1
Conseil municipal

Individualisation des autorisations de programme municipales votées au budget supplémentaire pour 2014.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DF 1006-1
Conseil municipal

IV - Question d'actualité posée par le groupe UDI-MODEM à Mme la Maire de Paris relative à l'attraction touristique de Paris à l'aune de l'inflation de la taxe de séjour. V- Question d'actualité posée par le groupe Socialiste et Apparentés à Mme la Maire de Paris relative à la taxe de séjour.

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -13

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-4

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -9

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques.

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Subvention (49.000 euros) et convention avec l’association le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (12e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DJS 143-1
Conseil municipal

Billetterie du Stade Français Paris- Marché-Modalités de passation

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DJS 191-1
Conseil municipal

Subvention (11 000 euros) à l'association Jets d'Encre

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DJS 220-1
Conseil municipal

Conseil d’administration de la RIVP - Rémunérations annuelles des représentants du Conseils de Paris.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 SGCP 1008-1
Conseil municipal

Conseil d’administration de la SEMAPA - Rémunération annuelle du Président, représentant du Conseil de Paris.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 SGCP 1011-1
Conseil municipal

Formations dans les domaines informatiques, télécommunications, management et conduite de projet informatique-Modalités-Autorisation-Signature

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DSTI 1014-1
Conseil municipal

Subvention (62.834 euros) et avenant n°1 avec l'Association Familiale Catholique Saint Pierre – Saint Dominique pour la halte-garderie (14e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1007-1
Conseil municipal

Subvention (1.126.000 euros) et convention avec le PUC Volley-ball au titre de la saison sportive 2014-2015.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DJS 205-1
Conseil municipal

Subvention (82.961 euros) et avenant n°1 avec l'association Ohel Esther (19e) pour la halte-garderie Ohel Léa (19e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1093-1
Conseil municipal