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Centres d'animation Chateau-Landon, Jemmapes, Granges aux Belles et Jean Verdier (10e) - Avenant n°2 à convention
Déliberation
2014 DJS 274-1
Conseil municipal
Opération Paris Plage 2014 au Bassin de la Villette (19e). Redevances des buvettes et des glaciers.
Déliberation
2014 DVD 1070-1
Conseil municipal
Subvention (33 010 €) et avenant N° 1 avec l'association "Association Familiale Notre-Dame de Nazareth" (15e) pour la halte-garderie dénommée "Les Gémeaux" (15e)
Déliberation
2014 DFPE 1077-1
Conseil municipal
Subvention (182.378 euros) et avenant n° 1 avec l’Association Familiale Catholique de Saint Honoré d’Eylau pour la halte-garderie (16e).
Déliberation
2014 DFPE 1090-1
Conseil municipal
Subvention (188.765 euros) et avenant n°1 avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d’Enfants (19e) pour la crèche collective (19e).
Déliberation
2014 DFPE 1268-1
Conseil municipal
Subvention (199.575 euros) et avenant n°1 avec l'association Ozar Hatorah (13e) pour la crèche collective (13e)
Déliberation
2014 DFPE 1033-1
Conseil municipal
Subvention (70.000 euros) et convention avec le Centre de Formation de Football de Paris au titre de la saison 2014-2015.
Déliberation
2014 DJS 201-1
Conseil municipal
Cession et acquisition de lots dans l'immeuble en copropriété 5/5 bis, rue Basfroi (11e). Location à SNL-PROLOGUES de lots de copropriété-Avenant à bail emphytéotique.
Déliberation
2014 DLH 1070-2
Conseil municipal
Subvention (53.000 euros) et avenant n° 4 à la convention avec l’association «Office Central de la Coopération à l’Ecole de Paris» (15e ).
Déliberation
2014 DASCO 1036-1
Conseil municipal
Subvention (570.000 euros) et avenant à convention avec l’association Maison de la Poésie (3e).
Déliberation
2014 DAC 1052-1
Conseil municipal
Subvention (55.000 euros) et convention avec l’association Conseil Départemental des Parents d’Elèves de l’Enseignement Public de Paris (8e).
Déliberation
2014 DASCO 1024-1
Conseil municipal
Subvention (5 000 euros) à l’association Arts et Images du Monde (14e) l’organisation d’un festival du film de l’Outre-Mer.
Déliberation
2014 CAB_MA 1011-1
Conseil municipal
Réaménagement d’une partie de la dette de Paris Habitat OPH auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et maintien de la garantie de la Ville de Paris.
Déliberation
2014 DLH 1046-1
Conseil municipal
Square André Ulmann (17e)-Réfection de la clôture d'enceinte-Autorisation d"urbanisme
Déliberation
2014 DEVE 1035-1
Conseil municipal
ZAC Boucicaut (15e) - Constat de désaffectation, déclassement, échange foncier avec la Sempariseine de parcelles 78 rue de la Convention et acquisition du square.
Déliberation
2014 DU 1031-1
Conseil municipal
Subvention (127.500 euros) et avenant avec la Fondation Nationale Cité Internationale Universitaire de Paris (14e).
Déliberation
2014 DAC 1061-1
Conseil municipal
Contrat de subvention passé avec la Banque Européenne d’Investissement pour le projet de performance énergétique dans les écoles- Avenant.
Déliberation
2014 DPA 1006-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de ZURICH INSURANCE PLC, subrogée dans les droits de son assuré, en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2014 DASCO 1041-1
Conseil municipal
Parc de stationnement FOCH convention d'exploitation des stations service
Déliberation
2014 DVD 1017-1
Conseil municipal
Tarifs des produits commercialisés dans les Boutiques de la Ville et modification des conditions générales de vente.
Déliberation
2014 DICOM 1007-1
Conseil municipal