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relatif à la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM).

JUILLET 2014
Déliberation
V M109
Conseil municipal

Opérations d’enlèvement de nuit ainsi que les dimanches et les jours fériés, des engins à moteur en stationnement illicite à Paris.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 PP 1013-1
Conseil municipal

Centre d’animation Valeyre (9e) - Convention avec l’association La Ligue de l’Enseignement – Fédération de Paris pour la gestion du centre d’animation.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DJS 254-1
Conseil municipal

en réponse au voeu n° 129 relatif à l'emploi dans les universités.

JUILLET 2014
Déliberation
V M161
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l’association Lire Autrement (14e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DAC 1302-1
Conseil municipal

Conventions de partenariat pour l’exposition « Août 1944. Le combat pour la liberté »

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DICOM 1005-1
Conseil municipal

Ouverture de la séance.

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

QE 2014-17 Question de M. Pierre LELLOUCHE à Mme la Maire de Paris relative à la multiplication du nombre de tuk-tuk et pousse-pousse dans les sites touristiques de la Capitale.

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

2014 SGCP 1018 - Conseil d’administration de la SEAPOPB - Rémunération annuelle de la présidente, représentante du Conseil de Paris. 2014 SGCP 1019 - Conseil d’administration de la CPCU - Rémunérations annuelles des représentants du Conseil de Paris. 2014 SGCP 1020 - Conseil d’administration de la SEMMARIS - Rémunération annuelle par la représentante du Conseil de Paris.

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Liste des membres présents en Commission.

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1 - Budget supplémentaire d'investissement de la Ville de Paris pour 2014.

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -14

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -4

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -7

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -11

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Location de l’immeuble 19-21, bd Beaumarchais et d’un lot de copropriété dépendant de l’immeuble 21, bd Beaumarchais (4e) à la SIEMP-Bail emphytéotique

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DLH 1055-1
Conseil municipal

Conseil d’administration de la Société anonyme d’économie mixte « SEM PARISEINE » Rémunérations annuelles des représentants du Conseil de Paris.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 SGCP 1010-1
Conseil municipal

Accord cadre pour la construction de nouvelles applications - Avenant à la convention de groupement de commandes

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DSTI 1004-1
Conseil municipal

Centre d'animation Tour des Dames (9e) - tarifs de la salle de spectacle

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DJS 277-1
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché à bons de commande de formations au «Management de la Santé Sécurité au Travail » destinées aux agents de la collectivité parisienne

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DRH 1017-1
Conseil municipal