500 résultats
Subvention et avenant n° 1 (100 011 euros) à l'association La Ribambelle pour sa halte-garderie (15e).
Déliberation
2014 DFPE 1274-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association "L'Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie" au titre de l'intégration.
Déliberation
2014 DPVI 1027-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'Association La Muse en Circuit (94 140 Alfortville)
Déliberation
2014 DAC 1291-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 67 relatif à un schéma régional d'accompagnement des migrants intra-européens.
Déliberation
V M127
Conseil municipal
Institution des commissions administratives paritaires, compétentes à l’égard des personnels de la Préfecture de Police relevant du statut des administrations parisiennes.
Déliberation
2014 PP 1017-1
Conseil municipal
en réponse à l'Amendement n° 5 et aux voeux n° 9, 11, 16, 17 et 21 relatifs au budget de fonctionnement.
Déliberation
V M105
Conseil municipal
relatif au tarif des amendes liées à l'occupation du domaine public.
Déliberation
V M163
Conseil municipal
Subvention (3 000 euros) à l’association Martigua - Sports, Culture, Loisirs (SCL) (19e) pour l’organisation d’une manifestation sportive et culturelle.
Déliberation
2014 CAB_MA 1008-1
Conseil municipal
Subvention (5 000 euros) à l’association Accolade (9e) pour l’organisation de la manifestation intitulée Les foulées d’Ile-de-France.
Déliberation
2014 CAB_MA 1007-1
Conseil municipal
Convention de groupement de commandes avec les services de l’Etat pour certaines prestations d’action sociale.
Déliberation
2014 PP 1012-1
Conseil municipal
Dénomination Louise Bourgeois d'une rue - ZAC Paris Rive Gauche(13e).
Déliberation
2014 DU 1047-1
Conseil municipal
- Forum pour la Gestion des Villes et des Collectivités territoriales- Versement de la (8 216,52 euros).
Déliberation
2014 SG 1004-1
Conseil municipal
Création d’une résidence sociale 7-9 rue Waldeck Rousseau (17e)-Prorogation de la garantie de la Ville (2.661.039 €) sollicitée par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1076-1
Conseil municipal
Conseil d’administration de la CPCU- Rémunérations annuelles des représentants du Conseil de Paris.
Déliberation
2014 SGCP 1019-1
Conseil municipal
Subvention (199.729 euros) et avenant N°1 avec l'association Gan Menahem (18e) pour la crèche collective Gan Kitov (17e)
Déliberation
2014 DFPE 1209-1
Conseil municipal
Subvention (104.670 euros) et avenant n° 1 avec l'association AIDE AUX MERES DE FAMILLE (7e) pour sa halte-garderie.
Déliberation
2014 DFPE 1010-1
Conseil municipal
Subvention (109.951 euros) et avenant n°1 avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d’Enfants (19e) pour le jardin d’enfants (19e).
Déliberation
2014 DFPE 1271-1
Conseil municipal
Réhabilitation de logements sociaux, 2 rue de la Cour des Noues (20e) - Octroi de la garantie de la Ville (300.000 €) demandée par SOGEMAC Habitat pour 22 logements.
Déliberation
2014 DLH 1063-1
Conseil municipal
Réhabilitation de logements sociaux, 90 rue Leibniz (18e) - Octroi de la garantie de la Ville (200.000 €) demandée par SOGEMAC Habitat pour 17 logements.
Déliberation
2014 DLH 1061-1
Conseil municipal
Subvention (166.000 euros) et convention avec l’Association des Personnels Sportifs des Administrations Parisiennes - Ville de Paris (APSAP-VP) au titre de la saison 2014-2015.
Déliberation
2014 DJS 192-1
Conseil municipal