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Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Association « Club des villes et territoires cyclables ».
Déliberation
R.176
Conseil municipal
Réhabilitation de logements sociaux, 5-7 Boulevard Victor (15e) - Octroi de la garantie de la Ville (2.000.000 €) demandée par Immobilière 3F pour 94 logements.
Déliberation
2014 DLH 1059-1
Conseil municipal
Charte des ÉcoQuartiers-Adhésion
Déliberation
2014 DU 1085-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (8è)-Subvention (761 645 euros) pour la restauration scolaire
Déliberation
2014 DASCO 1051-1
Conseil municipal
Location de lots de copropriété 126, rue de Charonne (11e) à FREHA-Avenant à bail emphytéotique administratif.
Déliberation
2014 DLH 1053-1
Conseil municipal
Association Française du Gaz Naturel pour Véhicules (AFGNV) - Adhésion 2014 (5200 euros)
Déliberation
2014 DPE 1027-1
Conseil municipal
Reconstruction d'un tronçon du mur d'enceinte du cimetière parisien de Pantin-Autorisation de déposer une déclaration préalable de travaux
Déliberation
2014 DEVE 1041-1
Conseil municipal
Canal Saint-Denis à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis) - Convention de superposition d’affectation sur le domaine public fluvial avec la Communauté d’agglomération Plaine Commune
Déliberation
2014 DVD 1008-1
Conseil municipal
Réalisation sur trois arrondissements (11e, 12e, 18e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 3 logements PLAI par SNL Paris.
Déliberation
2014 DLH 1060-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (9e)-Subvention (1 811 313 euros) pour la restauration scolaire
Déliberation
2014 DASCO 1052-1
Conseil municipal
ZAC Pasteur Montparnasse (14e et 15e) - Remboursement à la SEMPARISEINE des frais de gestion du bâtiment Nord-Parc.
Déliberation
2014 DU 1070-1
Conseil municipal
Subvention (40 000 euros) et convention avec la Ligue de Sport Adapté d'Ile de France pour l'organisation des championnats de France de judo
Déliberation
2014 DJS 238-1
Conseil municipal
Autorisation de création et de financement d'un jardin partagé sur le TEP, 24, rue Paul Barruel (15e).
Déliberation
2014 DEVE 1036-1
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris à l'Association "Tempo Territorial"
Déliberation
2014 DUCT 1026-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) à 1 association locale (1er).
Déliberation
2014 DJS 1-1
Conseil municipal
Travaux sur le réseau d'assainissement - Respect de la charte qualité des réseaux d'assainissement.
Déliberation
2014 DPE 1026-1
Conseil municipal
relatif au réseau d'eau non potable.
Déliberation
V M116
Conseil municipal
ZAC Boucicaut (15e) - Constat de désaffectation, déclassement, échange foncier avec la Sempariseine de parcelles 78 rue de la Convention et acquisition du square.
Déliberation
2014 DU 1031-2
Conseil municipal
adhésion à l'association de médiation pour un usage optimal de la nuit
Déliberation
2014 DUCT 1015-1
Conseil municipal
Subvention (60.000 euros) et convention avec l'association Sporting Club de Paris (13e)
Déliberation
2014 DJS 85-1
Conseil municipal