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Convention d'occupation temporaire du domaine public avec la Ligue de Paris de Tennis pour l'occupation et l'utilisation privative du centre sportif J. Dixmier (16e) et dépôt des demandes d'autorisation d'urbanisme.

JUILLET 2013
Déliberation
2013 DJS 171-1
Conseil municipal

Participation (99.100 euros) et avenant n° 1 à convention avec le CAMRES (10e) au titre de 2013 pour ses actions d'insertion sociale.

JUILLET 2013
Déliberation
2013 DASES 405-1
Conseil général

Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Groupe d'Entraide Mutuelle L'Etoile Polaire (20e)

JUILLET 2013
Déliberation
2013 DASES 454-1
Conseil général

Admission en non-valeur de créances municipales irrécouvrables et remises gracieuses de créances municipales au titre de 2013.

JUILLET 2013
Déliberation
2013 DF 46-1
Conseil municipal

Subventions (12.000 euros) à trois associations de jeunesse parisienne

JUILLET 2013
Déliberation
2013 DJS 305-1
Conseil municipal

Lancement d'un marché de prestation de services pour l'exploitation de la piscine Keller (15e).

JUILLET 2013
Déliberation
2013 DJS 309-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Relais 59 (12e).

JUILLET 2013
Déliberation
2013 DJS 382-1
Conseil municipal

Signature du Contrat Jeunesse du 9e arrondissement.

JUILLET 2013
Déliberation
2013 DJS 345-1
Conseil municipal

Participation (312.743 euros) et avenant n°1 à convention avec l'association Emmaüs Solidarité (1e) pour son action de maraude dans le nord-est parisien (9e, 10e, 18e et 19e).

JUILLET 2013
Déliberation
2013 DASES 376-1
Conseil général

Participation (150 000 euros) et avenant à convention avec l'Association Jeunes Amis du Marais - A.J.A.M. - (10e) pour la gestion de son lieu d'accueil innovant pour les jeunes dénommé 10ème UNITED.

JUILLET 2013
Déliberation
2013 DASES 465-1
Conseil général

Avenant à la convention avec le Comité Départemental de Paris de Football (13e) et attribution d'un complément de subvention (25.000 euros) pour la saison 2012-2013.

JUILLET 2013
Déliberation
2013 DJS 340-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) avec convention avec le Stade Français pour le fonctionnement de sa section féminine de hockey sur gazon au titre de la saison sportive 2012-2013.

JUILLET 2013
Déliberation
2013 DJS 332-1
Conseil municipal

Subvention (50.000 euros) et convention avec la Fédération Française d'Athlétisme pour l'organisation des championnats de France Elite d'athlétisme.

JUILLET 2013
Déliberation
2013 DJS 198-1
Conseil municipal

Subvention (230.000 euros) avec avenant à convention avec le Issy Paris Hand au titre de la saison 2013-2014.

JUILLET 2013
Déliberation
2013 DJS 215-1
Conseil municipal

Subventions (10.000 euros) à 2 associations de jeunesse (19e).

JUILLET 2013
Déliberation
2013 DJS 359-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à la Fédération Française de Karaté et Disciplines Associées pour les championnats du Monde de Vovinam.

JUILLET 2013
Déliberation
2013 DJS 334-1
Conseil municipal

Exonérations facultatives de taxe d'enlèvement des ordures ménagères.

JUILLET 2013
Déliberation
2013 DF 69-1
Conseil municipal

Approbation du protocole d'accueil des gens du voyage passé entre le Département de Paris, le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris, l'Assistance Publique- Hôpitaux de Paris et les organismes gestionnaires des aires d'accueil.

JUILLET 2013
Déliberation
2013 DASES 418-1
Conseil général

Subvention (1.700 euros) et convention avec l'association la Courte Echelle du XIXème (19e) dans le cadre de la politique de la ville au titre de l'exercice 2013.

JUILLET 2013
Déliberation
2013 DASES 350-1
Conseil général

Subvention (1.100 euros) et convention avec l'association l'Esprit du vent dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 11e arrondissement

JUILLET 2013
Déliberation
2013 DPP 29-1
Conseil municipal