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Subvention (171.000 euros) avec avenant N°1 à la convention avec l'association Petite Enfance et Parentalité, La Maison Verte, gestionnaire d'un lieu d'accueil enfants parents (15e).
Déliberation
2013 DFPE 2-1
Conseil général
Protocole transactionnel avec la société EFFIA Stationnement relatif à l'exploitation du parc de stationnement Porte de la Chapelle (18e).
Déliberation
2013 DVD 45-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association pour Fêter la nature dans l'Est Parisien (20e).
Déliberation
2013 DEVE 104-1
Conseil municipal
Abrogation de la délibération 2004 DF 6 du 28 mai 2004 relative à l'acceptation de l'encaissement des recettes de stationnement payant de surface au moyen du porte-monnaie électronique MONEO.
Déliberation
2013 DVD 86-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l'association Les Amis d'Enercoop pour ses actions en faveur de la réduction de la consommation électrique des ménages.
Déliberation
2013 DEVE 99-1
Conseil municipal
Lancement et signature de marchés à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits d'hygiène corporelle destinés aux établissements de la Ville et du Département de Paris accueillant de jeunes enfants, dans le cadre du groupement de commandes pour l'achat de fournitures et services liés à des prestations sportives
Déliberation
2013 DFPE 16-1
Conseil général
Fixation du prix de vente au public de l'ouvrage consacré à Savary, duc de Rovigo. L'homme lige de l'Empereur. Collection À la découverte des Trésors des Archives de Paris.
Déliberation
2013 DAC 252-1
Conseil général
Subvention (112.946 euros) à la caisse des écoles du 3e arrondissement pour la restauration scolaire.
Déliberation
2013 DASCO 39-1
Conseil général
Subventions (32.761 euros) à divers collèges publics parisiens.
Déliberation
2013 DASCO 53-1
Conseil général
Subvention (694.541 euros) à la caisse des écoles du 20e arrondissement pour la restauration scolaire.
Déliberation
2013 DASCO 52-1
Conseil général
Subvention (38.000 euros) et convention avec la Croix-Rouge Française (14e) pour le Centre du Moulin Joly (11e).
Déliberation
2013 DASES 105-1
Conseil général
Subvention (250.000 euros) et convention avec l'association AIDES (93508 PANTIN).
Déliberation
2013 DASES 27-1
Conseil général
Convention d'occupation du domaine public avec la société les Autocars Dominique-Be Green dans le cadre de l'exploitation d'une ligne de bus de quartier (15e).
Déliberation
2013 DVD 153-1
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de donner son accord au Ministère de la Culture pour la protection de deux chapelles du cimetière de Montmartre au titre des Monuments Historiques.
Déliberation
2013 DEVE 94-1
Conseil municipal
Lancement et signature de marchés de fournitures et livraison de changes complets jetables pour les établissements de la Ville et du Département de Paris accueillant de jeunes enfants en 2 lots séparés.
Déliberation
2013 DFPE 13-1
Conseil général
Autorisation de dépôt des autorisations administratives nécessaires à des travaux de déconstruction et d'arasement d'une butte réalisée par le SIAAP sur des parcelles parisiennes à Clichy-la-Garenne (92).
Déliberation
2013 DPE 56-1
Conseil municipal
Participations (457.500 euros) et conventions avec les trois Espaces Dynamique Insertion parisiens.
Déliberation
2013 DASES 326-1
Conseil général
Subvention (40.000 euros) et avenant n°2 à convention avec l'association Médecins du Monde (18e).
Déliberation
2013 DASES 38-1
Conseil général
Subvention (329.288 euros) à la caisse des écoles du 11e arrondissement pour la restauration scolaire.
Déliberation
2013 DASCO 44-1
Conseil général
Subvention (99.400 euros) à la caisse des écoles du 1er arrondissement pour la restauration scolaire.
Déliberation
2013 DASCO 37-1
Conseil général