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Subvention (133.439 euros) et avenant n° 5 avec l'association Centre Isréalite de Montmartre pour la crèche collective Marcel Bleustein Blanchet (18e).
Déliberation
2013 DFPE 15-1
Conseil municipal
Subvention (52.373 euros) et avenant n°5 à l'Association Familiale Catholique Saint Pierre - Saint Dominique pour la halte-garderie (14e).
Déliberation
2013 DFPE 159-1
Conseil municipal
Subvention (289.199 euros) et avenant n°3 avec l'association Gan Ménahem pour le jardin d'enfants Sinaï (18e).
Déliberation
2013 DFPE 111-1
Conseil municipal
Approbation d'un accord de coexistence entre la marque Paris et les marques semi-figuratives déposées par la société Jeff de Bruges Diffusion.
Déliberation
2013 DAJ 20-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Culture 2013 (13e).
Déliberation
2013 DDEEES 145-1
Conseil municipal
relatif à l'appellation du futur jardin de la rue des Rosiers.
Déliberation
V M208
Conseil municipal
Convention de parrainage GREEN BUREAU
Déliberation
2013 DICOM 18-1
Conseil municipal
Tarifs et conditions d'accueil des résidents au sein des incubateurs municipaux des Ateliers de Paris (30 rue du faubourg Saint-Antoine (12e) et Ateliers Paris Design (28 rue Faidherbe (11e).
Déliberation
2013 DDEEES 115-1
Conseil municipal
Subvention (28.000 euros) avec convention avec l'association " Cap Sport Art Aventure et Amitié " (15e) pour des programmes éducatifs de sensibilisation aux réalités du handicap, intitulés " Cap Classes ", organisés au sein des écoles primaires.
Déliberation
2013 DASCO 20-1
Conseil municipal
Subvention (17.000 euros) à l'association des commerçants de l'avenue de Saint-Ouen Championnet (17e) pour les illuminations de fin d'année 2012.
Déliberation
2013 DDEEES 133-1
Conseil municipal
Subvention (181.537 euros) et avenant n°3 avec l'association Gan Ménahem pour sa crèche collective Léa Frankforter (18e).
Déliberation
2013 DFPE 112-1
Conseil municipal
Subvention (36.774 euros) et avenant n°3 avec l'association Jeunesse Loubavitch (9e) pour la crèche collective (19e).
Déliberation
2013 DFPE 40-1
Conseil municipal
Subvention (35.000 euros) avec convention à l'association APCI "Agence pour la Promotion de la Création Industrielle".
Déliberation
2013 DDEEES 90-1
Conseil municipal
Subvention (46 000 euros) et convention avec l'association Tribudom. (20e) pour ses projets d'éducation à l'image.
Déliberation
2013 SG 67-1
Conseil municipal
Subvention (2 000 euros) à l'association CINE-MA-DIFFERENCE (14e) pour la poursuite de ses activités à destination des personnes en situation de handicap.
Déliberation
2013 SG 91-1
Conseil municipal
Signature d'une convention de mécénat de mécénat avec SFR.
Déliberation
2013 SG 171-1
Conseil municipal
Convention de délégation de service public pour la gestion de l'équipement public municipal Le Patronage Laïque, 72 avenue Félix Faure (15e).
Déliberation
2013 DUCT 126-1
Conseil municipal
Admissions en non valeur et remises gracieuses d'anciennes créances présentées au cours du premier semestre 2013.
Déliberation
2013 PP 44-1
Conseil municipal
Signature d'un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence relatif à la maintenance de l'application E-D@L et à la réalisation de prestations complémentaires
Déliberation
2013 DSTI 14-1
Conseil municipal
Subvention (2.500 euros) et convention avec l'association Le plus petit cirque du monde - Centre des arts du cirque et des cultures émergentes dans le cadre de la prévention de la délinquance
Déliberation
2013 DPP 48-1
Conseil municipal