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Convention de groupement de commandes avec les services "Etat" de la préfecture de police relative à la fourniture et l'entretien de matériel de plongée.

JUILLET 2013
Déliberation
2013 PP 47-1
Conseil municipal

Sybvention (60.000 euros) à l'association A SUIVRE (Paris Face Cachée).

JUILLET 2013
Déliberation
2013 DDEEES 125-1
Conseil municipal

Subvention (5 000 euros) à l'association française du cinéma d'animation (AFCA) (9e).

JUILLET 2013
Déliberation
2013 SG 80-1
Conseil municipal

Communication de la liste des marchés attribués du 23 avril 2013 au 31 mai 2013

JUILLET 2013
Déliberation
2013 DAJ 14-1
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande de prestations de nettoyage des locaux de divers services de la Ville de Paris et du Département de Paris en 11 lots séparés.

JUILLET 2013
Déliberation
2013 DILT 13-1
Conseil municipal

Evolution du dispositif "Bourse Métiers d'Art" - création d'un "Prix de Perfectionnement aux métiers d'art".

JUILLET 2013
Déliberation
2013 DDEEES 158-1
Conseil municipal

Convention avec la Préfecture de Police relative à l'installation et l'exploitation des caméras de vidéoprotection des berges de Seine (1e, 4e et 7e).

JUILLET 2013
Déliberation
2013 SG 170-1
Conseil municipal

Subvention (48.495 euros) et avenant n°5 avec l'Association d'Education Populaire Notre Dame des Champs - Montparnasse Rencontres pour la halte-garderie (14e).

JUILLET 2013
Déliberation
2013 DFPE 161-1
Conseil municipal

Subvention (18.000 euros) au groupement d'intérêt économique du centre commercial Italie2 (13e) pour les illuminations de fin d'année 2012.

JUILLET 2013
Déliberation
2013 DDEEES 161-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l'association Le Carré de la Madeleine (8e) pour les illuminations de fin d'année 2012.

JUILLET 2013
Déliberation
2013 DDEEES 141-1
Conseil municipal

Subvention (4 500 euros) à l'association Cinélangues (18e) pour son action d'éducation au cinéma et d'apprentissage des langues.

JUILLET 2013
Déliberation
2013 SG 69-1
Conseil municipal

Lancement et signature de marchés à bons de commande en 17 lots séparés, pour des prestations de maintenance et l'aménagement de bâtiments pour la réalisation de travaux dont l'exécution relève du budget municipal ou départemental de Paris, dans le cadre de groupements de commandes.

JUILLET 2013
Déliberation
2013 DA 24-1
Conseil municipal

Avenant n°1 à la convention d'occupation du domaine public, pour l'exploitation du centre sportif Tir aux pigeons (16e) par la Ligue de Paris de Tennis et dépôt des demandes d'autorisation d'urbanisme.

JUILLET 2013
Déliberation
2013 DJS 233-1
Conseil municipal

Conventions d'occupation du domaine public relatives aux ateliers de création et de production de l'immeuble dit M1D2D3 (24 rue Primo Lévi - 13e).

JUILLET 2013
Déliberation
2013 DDEEES 95-1
Conseil municipal

Subvention (192.057 euros) et avenant n° 5 à l'Association Familiale Catholique de Saint Honoré d'Eylau (16e) pour la halte-garderie.

JUILLET 2013
Déliberation
2013 DFPE 14-1
Conseil municipal

Subvention (280.651 euros) et avenant n° 5 avec la Fondation Casip Cojasor (20e) pour sa halte garderie (20e).

JUILLET 2013
Déliberation
2013 DFPE 252-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) avec convention à l'association Arts, Mode Créativité, Spectacles (AMCS).

JUILLET 2013
Déliberation
2013 DDEEES 87-1
Conseil municipal

Subvention (3 000 euros) à l'association Point Ligne Plan (94 200 IVRY SUR SEINE).

JUILLET 2013
Déliberation
2013 SG 76-1
Conseil municipal

Subvention (47.000 euros) pour la contribution au programme annuel d'actions du Conseil départemental de l'accès au droit de Paris pour 2013 au titre du financement de permanences supplémentaires dans les Points d'accès au droit des 18è, 19è et 20è arrondissements dans le cadre du Contrat urbain de cohésion sociale.

JUILLET 2013
Déliberation
2013 DAJ 16-1
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris.

JUILLET 2013
Déliberation
2013 PP 45-1
Conseil municipal