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Signature d'une convention de mécénat avec Nespresso.
Déliberation
2013 SG 164-1
Conseil municipal
Convention d'occupation du domaine public fixant les conditions tarifaires et d'organisation d'une fête foraine sur la pelouse de la Muette (16e) pour l'année 2013.
Déliberation
2013 DDEEES 163-1
Conseil municipal
relatif à la consignation des bouteilles en verre et en plastique.
Déliberation
V M209
Conseil municipal
Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3.
Déliberation
2013 DDEEES 142-1
Conseil municipal
Subvention (300.000 euros) à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de l'école des ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP).
Déliberation
2013 DDEEES 147-1
Conseil municipal
Subvention (5 500 euros) à l'association Collectif Jeune cinéma (10e) pour l'organisation de la 15e édition du Festival des Cinémas Différents de Paris.
Déliberation
2013 SG 74-1
Conseil municipal
Subvention (76.957 euros) et avenant n° 3 avec l'association Ozar Hatorah pour la crèche collective (11e).
Déliberation
2013 DFPE 205-1
Conseil municipal
Subvention (61.622 euros) et avenant n°3 avec l'association Jeunesse Loubavitch (9e) pour la crèche collective Haya Moucka (19e).
Déliberation
2013 DFPE 41-1
Conseil municipal
Subvention (3 000 euros) à l'association Cinédoc (1er) pour sa programmation mettant en valeur le cinéma expérimental et d'avant-garde.
Déliberation
2013 SG 77-1
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves, du règlement et du programme des concours externe et interne pour l'accès au corps des techniciens supérieurs, grade de technicien supérieur principal, dans la spécialité études paysagères
Déliberation
2013 DRH 47-1
Conseil municipal
Régime indemnitaire du corps des inspecteurs de sécurité de la Commune de Paris
Déliberation
2013 DRH 40-1
Conseil municipal
Subvention et versement d'honoraires (1.993.050 euros) au CROUS de Paris pour l'aide à l'installation dans un logement pour les étudiants (A.I.L.E) dans le cadre d'une convention de mandat.
Déliberation
2013 DDEEES 16-1
Conseil municipal
Subvention (7.000 euros) à l'association Festival du Livre et de la Presse d'Ecologie (18e).
Déliberation
2013 DAC 398-1
Conseil municipal
Subvention (9.000 euros) à l'association Bibliothèque du Saulchoir (13e).
Déliberation
2013 DAC 552-1
Conseil municipal
Subvention (7.000 euros) à l'Association pour la Sauvegarde et la Mise en valeur du Paris historique (4e).
Déliberation
2013 DAC 298-1
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne pour l'accès au corps des éducateurs des activités physiques et sportives de la Commune de Paris
Déliberation
2013 DRH 55-1
Conseil municipal
Budget supplémentaire 2013 de fonctionnement et d'investissement de la ville de Paris.
Déliberation
2013 DF 20-1
Conseil municipal
Modification de délibération D.656 du 22 mai 1995 relative notamment à la nouvelle bonification indiciaire des fonctionnaires de la Commune de Paris exerçant les fonctions de gestionnaires des personnels
Déliberation
2013 DRH 57-1
Conseil municipal
Budget supplémentaire du service technique des transports automobiles municipaux pour l'exercice 2013.
Déliberation
2013 DILT 14-1
Conseil municipal
Subvention (22.500 euros) et convention avec l'association Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon (20e).
Déliberation
2013 DFPE 350-1
Conseil municipal