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Signature du Contrat Jeunesse du 14e arrondissement.
Déliberation
2013 DJS 348-1
Conseil municipal
Signature du Contrat Jeunesse du Centre
Déliberation
2013 DJS 396-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, de l'immeuble communal 197, rue du faubourg Saint Martin (10e).
Déliberation
2013 DLH 83-1
Conseil municipal
Convention d'occupation temporaire du domaine public avec la Ligue de Paris de Tennis pour l'occupation et l'utilisation privative du centre sportif J. Dixmier (16e) et dépôt des demandes d'autorisation d'urbanisme.
Déliberation
2013 DJS 171-1
Conseil municipal
Admission en non-valeur de créances municipales irrécouvrables et remises gracieuses de créances municipales au titre de 2013.
Déliberation
2013 DF 46-1
Conseil municipal
Subventions (12.000 euros) à trois associations de jeunesse parisienne
Déliberation
2013 DJS 305-1
Conseil municipal
Lancement d'un marché de prestation de services pour l'exploitation de la piscine Keller (15e).
Déliberation
2013 DJS 309-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Relais 59 (12e).
Déliberation
2013 DJS 382-1
Conseil municipal
Signature du Contrat Jeunesse du 9e arrondissement.
Déliberation
2013 DJS 345-1
Conseil municipal
Avenant à la convention avec le Comité Départemental de Paris de Football (13e) et attribution d'un complément de subvention (25.000 euros) pour la saison 2012-2013.
Déliberation
2013 DJS 340-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) avec convention avec le Stade Français pour le fonctionnement de sa section féminine de hockey sur gazon au titre de la saison sportive 2012-2013.
Déliberation
2013 DJS 332-1
Conseil municipal
Subvention (50.000 euros) et convention avec la Fédération Française d'Athlétisme pour l'organisation des championnats de France Elite d'athlétisme.
Déliberation
2013 DJS 198-1
Conseil municipal
Subvention (230.000 euros) avec avenant à convention avec le Issy Paris Hand au titre de la saison 2013-2014.
Déliberation
2013 DJS 215-1
Conseil municipal
Subventions (10.000 euros) à 2 associations de jeunesse (19e).
Déliberation
2013 DJS 359-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à la Fédération Française de Karaté et Disciplines Associées pour les championnats du Monde de Vovinam.
Déliberation
2013 DJS 334-1
Conseil municipal
Exonérations facultatives de taxe d'enlèvement des ordures ménagères.
Déliberation
2013 DF 69-1
Conseil municipal
Subvention (1.100 euros) et convention avec l'association l'Esprit du vent dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 11e arrondissement
Déliberation
2013 DPP 29-1
Conseil municipal
Subventions (3 000 euros) à deux associations au titre de l'intégration avec Equipe Saint-Vincent Déclic Alpha XX Paris (5e) et Zarts Prod (11e).
Déliberation
2013 DPVI 112-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association AOCSA La 20e Chaise au titre de la prévention de la délinquance
Déliberation
2013 DPP 22-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) au Forum d'Animation, de Création, d'Expression et de Loisirs (FORANIM) (15e)
Déliberation
2013 SG 51-1
Conseil municipal