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Subvention 2013 de la Ville de Paris (1.889.929 euros) à la caisse des écoles du 9e arrondissement pour la restauration scolaire.
Déliberation
2013 DASCO 71-1
Conseil municipal
Subvention 2013 de la Ville de Paris (465.851 euros) à la caisse des écoles du 1er arrondissement pour la restauration scolaire.
Déliberation
2013 DASCO 63-1
Conseil municipal
Subvention 2013 de la Ville de Paris (802.271 euros) à la caisse des écoles du 8e arrondissement pour la restauration scolaire.
Déliberation
2013 DASCO 70-1
Conseil municipal
Lancement d'une procédure de délégation de service public pour l'exploitation de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 13/15, rue Charrière (11e).
Déliberation
2013 DFPE 318-1
Conseil municipal
Travaux de surélévation partielle de l'école polyvalente 14 rue Simplon (18e) et de dépôt des demandes d'autorisations correspondantes.
Déliberation
2013 DPA 45-1
Conseil municipal
Lancement et signature de marchés à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits d'hygiène corporelle destinés aux établissements de la Ville et du Département de Paris accueillant de jeunes enfants, dans le cadre du groupement de commandes pour l'achat de fournitures et services.
Déliberation
2013 DFPE 332-1
Conseil municipal
Subvention 2013 de la Ville de Paris (4.499.935 euros) à la caisse des écoles du 11e arrondissement pour la restauration scolaire.
Déliberation
2013 DASCO 73-1
Conseil municipal
Subvention 2013 de la Ville de Paris (1.887.086 euros) à la caisse des écoles du 5e arrondissement pour la restauration scolaire.
Déliberation
2013 DASCO 67-1
Conseil municipal
Subvention 2013 de la Ville de Paris (4.025.592 euros) à la caisse des écoles du 14e arrondissement pour la restauration scolaire.
Déliberation
2013 DASCO 76-1
Conseil municipal
Subvention 2013 de la Ville de Paris (4.481.943 euros) à la caisse des écoles du 17e arrondissement pour la restauration scolaire.
Déliberation
2013 DASCO 79-1
Conseil municipal
Subvention 2013 de la Ville de Paris (2.650.582 euros) à la caisse des écoles du 16e arrondissement pour la restauration scolaire.
Déliberation
2013 DASCO 78-1
Conseil municipal
Lancement d'une procédure de délégation de service public pour l'exploitation de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 29/33, rue Emeriau (15e).
Déliberation
2013 DFPE 320-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 78 relatif à la réquisition d'un terrain vague rues Jasmin et Henri Heine (16ème).
Déliberation
V M186
Conseil municipal
Subvention 2013 de la Ville de Paris (5.225.375 euros) à la caisse des écoles du 12e arrondissement pour la restauration scolaire.
Déliberation
2013 DASCO 74-1
Conseil municipal
Subvention 2013 de la Ville de Paris (7.910.314 euros) à la caisse des écoles du 19e arrondissement pour la restauration scolaire.
Déliberation
2013 DASCO 81-1
Conseil municipal
Subvention 2013 de la Ville de Paris (7.580.849 euros) à la caisse des écoles du 20e arrondissement pour la restauration scolaire.
Déliberation
2013 DASCO 82-1
Conseil municipal
Subvention (125.000 euros) et avenant avec la Fondation Nationale Cité Internationale Universitaire de Paris (14e).
Déliberation
2013 DAC 46-1
Conseil municipal
Budget supplémentaire des états spéciaux d'arrondissement pour 2013.
Déliberation
2013 DF 21-1
Conseil municipal
Subvention (32.790 euros) et avenant n° 5 avec l'Association Calinot Singe pour la crèche parentale (15e).
Déliberation
2013 DFPE 109-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à l'association Roaratorio (2e).
Déliberation
2013 DAC 341-1
Conseil municipal