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Contrat d'occupation du domaine public pour l'occupation de la résidence Windsor, 4/6 route du Champ d'entraînement au Bois de Boulogne (16e).
Déliberation
2012 DF 57-1
Conseil municipal
Augmentation de capital de la SEMAEST
Déliberation
2012 DF 75-1
Conseil municipal
Convention avec l'association Cité Industrielle Environnement mettant à sa disposition une parcelle de terrain située 31 Cité Industrielle (11e) pour un usage de jardin partagé.
Déliberation
2012 DEVE 106-1
Conseil municipal
Dispostions statutaires relatives à l'emploi d'assistant d'exploitation en maintenance automobile
Déliberation
2012 DRH 85-1
Conseil municipal
Modification des délibérations fixant le mode de calcul des amortissements en M14
Déliberation
2012 DF 59-1
Conseil municipal
Modifications des lignes de bus en lien avec le prolongement du tramway T3 de la Porte d'ivry à la Porte de La Chapelle (10e, 18e, 19e et 20e) et demande des subventions correspondantes au Syndicat des Transports d'Ile de France.
Déliberation
2012 DVD 109-1
Conseil municipal
Création de couloirs bus entre la Porte de la Chapelle et le boulevard de La Chapelle (18e). Demande des subventions correspondantes auprès du Syndicat des Transports d'Ile de France.
Déliberation
2012 DVD 144-1
Conseil municipal
Fixation du montant des redevances forfaitaires pour l'emplacement de buvettes et de glaciers sur le domaine public fluvial municipal dans le cadre de l'opération Paris Plage 2012 ( Bassin de La Villette)
Déliberation
2012 DVD 48-1
Conseil municipal
Subvention (139.761 euros) à la Caisse des Ecoles du 10e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs.
Déliberation
2012 DASCO 29-1
Conseil municipal
Subvention (138.245 euros) à la Caisse des Ecoles du 14e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs.
Déliberation
2012 DASCO 33-1
Conseil municipal
Subvention ( 5.012 euros) à la Caisse des Ecoles du 1er arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances.
Déliberation
2012 DASCO 21-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) à l'association Rirenvert (13e).
Déliberation
2012 DEVE 97-1
Conseil municipal
Approbation et signature du protocole d'accord sur la résiliation amiable de la convention de délégation de service public relative à la gestion et l'exploitation de l'ancien Théâtre les Trois Baudets (18e).
Déliberation
2012 DAC 523-1
Conseil municipal
Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels du secrétariat général du conseil de Paris, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris
Déliberation
2012 SGCP 3-1
Conseil municipal
Demandes d'autorisations administratives pour la réalisation de travaux dans le Jardin Botanique : réaménagement et rénovation des serres " exposition " et " Azalée ", modification du réseau de chauffage dans le jardin des Serres d'Auteuil (16e), réaménagement des pavillons 12 et 14 du Parc Floral (12e).
Déliberation
2012 DEVE 75-1
Conseil municipal
Avenant à la convention conclue entre l'État (ministère de l'Éducation nationale) et la Ville de Paris le 7 octobre 2009, relative au régime parisien de décharge de service d'enseignement des directeurs d'école et aux relations financières entre les parties.
Déliberation
2012 DASCO 19-1
Conseil municipal
Lancement des marchés pour la gestion et la coordination des activités des Points d'accès au droit des 13e, 15e, 18e et 19e arrondissements.
Déliberation
2012 DAJ 16-1
Conseil municipal
Subvention (143.960 euros) à la Caisse des Ecoles du 13e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs.
Déliberation
2012 DASCO 32-1
Conseil municipal
Subvention (32.541 euros) à la Caisse des Ecoles du 4e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs.
Déliberation
2012 DASCO 24-1
Conseil municipal
Signature d'une convention avec l'Association pour le Développement de l'Apprentissage Francilien Agricole (ADAFA) pour la création d'un BTS aménagements paysagers.
Déliberation
2012 DEVE 57-1
Conseil municipal