500 résultats
Subvention (823.225 euros) au Stade Français Paris au titre de la saison sportive 2012-2013.
Déliberation
2012 DJS 237-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association Cahiers et Cinéma (19e).
Déliberation
2012 DJS 366-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à Coopaname (20e).
Déliberation
2012 DJS 358-1
Conseil municipal
Subvention (2 000 euros) à l'association Retour d' Image (11e).
Déliberation
2012 SG 127-1
Conseil municipal
Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne et de l'examen professionnel pour l'accès au corps d'ingénieurs des travaux de la préfecture de police.
Déliberation
2012 PP 54-1
Conseil municipal
Créations et transformations d'emplois dans les services municipaux au titre de 2012.
Déliberation
2012 DF 37-1
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un accord-cadre pour l'acquisition de matériels de restauration collective et d'environnement de cuisine pour la préfecture de police.
Déliberation
2012 PP 52-1
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la location et la maintenance d'un photocopieur laser couleur, noir et blanc de production pour les besoins d'éditions de l'Imprimerie de la préfecture de police.
Déliberation
2012 PP 53-1
Conseil municipal
Subvention 2012 (7.571.704 euros) de la Ville de Paris à la caisse des écoles du 18e arrondissement pour la restauration scolaire.
Déliberation
2012 DASCO 133-1
Conseil municipal
Budget annexe des transports automobiles municipaux de la Ville de Paris - Budget supplémentaire pour 2012
Déliberation
2012 DILT 12-1
Conseil municipal
Convention de groupement de commandes avec les État de la préfecture de police concernant le développement d'applications pour terminaux mobiles.
Déliberation
2012 PP 47-1
Conseil municipal
Subvention (64.865 euros) et avenant n°2 à la convention avec l'association Les Equipes d'Amitié, gestionnaire du lieu d'accueil enfants parents La Caragole (10e).
Déliberation
2012 DFPE 313-1
Conseil municipal
Subvention (238.148 euros) et avenant n° 3 avec l'Association Pour l'Education Thérapeutique et la Réadaptation des Enfants Infirmes Moteurs Cérébraux pour la halte-garderie Trotte Lapins (15e).
Déliberation
2012 DFPE 114-1
Conseil municipal
Subvention (93.604 euros) et avenant n° 3 avec l'association Mowgli (10e) pour sa crèche collective en appartements dénommée Pajol (18e).
Déliberation
2012 DFPE 289-1
Conseil municipal
Convention avec l'Académie de Paris relative au dispositif Classes à Horaires Aménagés Musique unissant l'école élémentaire 7 rue Championnet (18e) au conservatoire municipal du 18e arrondissement Gustave Charpentier.
Déliberation
2012 DAC 362-1
Conseil municipal
Signature de conventions de partenariat pour l'organisation de l'évènement "Bougez Malin".
Déliberation
2012 DVD 158-1
Conseil municipal
Subvention (12.500 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 9e arrondissement (9e).
Déliberation
2012 DJS 29-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) à l'association Les restaurants du coeur - relais du coeur de Paris (10e).
Déliberation
2012 DUCT 139-1
Conseil municipal
Subvention (24.000 euros) et convention avec l'association Mila (18e).
Déliberation
2012 DDEEES 149-1
Conseil municipal
Avenant au bail emphytéotique conclu au profit de la SEMIDEP portant location de la propriété communale 11-19 rue des Rigoles (20e).
Déliberation
2012 DLH 107-1
Conseil municipal