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Subvention 2012 (4.627.264 euros) de la Ville de Paris à la caisse des écoles du 11e arrondissement pour la restauration scolaire.

JUILLET 2012
Déliberation
2012 DASCO 126-1
Conseil municipal

Subvention (50.000 euros) avec avenant à convention avec l'association SOS Racisme - Touche pas à mon Pote au titre de l'Intégration et des droits de l'homme et de la lutte contre les discriminations.

JUILLET 2012
Déliberation
2012 DPVI 134-1
Conseil municipal

Subvention (13.000 euros) à quatre associations au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations.

JUILLET 2012
Déliberation
2012 DPVI 85-1
Conseil municipal

Subvention 2012 (4.136.341 euros) de la Ville de Paris à la caisse des écoles du 17e arrondissement pour la restauration scolaire.

JUILLET 2012
Déliberation
2012 DASCO 132-1
Conseil municipal

Subvention 2012 (3.144.767 euros) de la Ville de Paris à la caisse des écoles du 10e arrondissement pour la restauration scolaire.

JUILLET 2012
Déliberation
2012 DASCO 125-1
Conseil municipal

Subvention (1.546 euros) et convention avec l'association le Mystère Bouffe dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 10e arrondissement

JUILLET 2012
Déliberation
2012 DPP 17-1
Conseil municipal

Avenants au bail civil et à la convention d'objectifs avec l'Association 59 Rivoli (1er).

JUILLET 2012
Déliberation
2012 DAC 590-1
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société anonyme d’exploitation du Palais omnisports de Paris Bercy.

JUILLET 2012
Déliberation
R.17
Conseil municipal

Liste des membres présents - Conseil municipal

JUILLET 2012
Déliberation
Liste des membres présents - Conseil municipal
Conseil municipal

relatif aux permis de démolir demandés par la SOFERIM (rue de la Tombe Issoire et villa Saint-Jacques) (14e).

JUILLET 2012
Déliberation
V M117
Conseil municipal

Subvention et convention (5 400 euros) avec l'association Prévention, Action, Santé, Travail pour les Transgenres (PASTT) (10e).

JUILLET 2012
Déliberation
2012 SG 88-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à la Fédération des Associations et Centres d'Espagnols Emigrés en France (FACEEF) (93210 LA PLAINE SAINT DENIS).

JUILLET 2012
Déliberation
2012 SG 95-1
Conseil municipal

Subvention (5.500 euros) et convention avec l'Ecole Normale Sociale (18e) pour 2 projets.

JUILLET 2012
Déliberation
2012 SG 83-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Crescendo (11e).

JUILLET 2012
Déliberation
2012 SG 39-1
Conseil municipal

Subvention (130.000 euros) et convention avec le Club des Français Volants au titre de la saison 2012-201

JUILLET 2012
Déliberation
2012 DJS 229-1
Conseil municipal

en réponse au vœu n° 45 : relatif à l'attribution du marché d'animation de la Forge de Belleville en faveur de la Caserne Éphémère.

JUILLET 2012
Déliberation
V M115
Conseil municipal

Subvention (13.000 euros) et avenant n°2 à la convention triennale avec l'association Compagnie Graines de Soleil (18e).

JUILLET 2012
Déliberation
2012 DPVI 131-1
Conseil municipal

Subvention et convention (7 000 euros) avec l'association Restaurants du coeur - les relais du coeur de Paris (10e).

JUILLET 2012
Déliberation
2012 SG 128-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l'association Paris Basket 18e.

JUILLET 2012
Déliberation
2012 DJS 326-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l'association Conseil Parisien du Mouvement de la Paix (4e).

JUILLET 2012
Déliberation
2012 DJS 357-1
Conseil municipal