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Subvention 2012 (4.627.264 euros) de la Ville de Paris à la caisse des écoles du 11e arrondissement pour la restauration scolaire.
JUILLET 2012
Déliberation
2012 DASCO 126-1
Conseil municipal
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Subvention (50.000 euros) avec avenant à convention avec l'association SOS Racisme - Touche pas à mon Pote au titre de l'Intégration et des droits de l'homme et de la lutte contre les discriminations.
JUILLET 2012
Déliberation
2012 DPVI 134-1
Conseil municipal
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10.4ko
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Subvention (13.000 euros) à quatre associations au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations.
JUILLET 2012
Déliberation
2012 DPVI 85-1
Conseil municipal
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10.5ko
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Subvention 2012 (4.136.341 euros) de la Ville de Paris à la caisse des écoles du 17e arrondissement pour la restauration scolaire.
JUILLET 2012
Déliberation
2012 DASCO 132-1
Conseil municipal
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17.8ko
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Subvention 2012 (3.144.767 euros) de la Ville de Paris à la caisse des écoles du 10e arrondissement pour la restauration scolaire.
JUILLET 2012
Déliberation
2012 DASCO 125-1
Conseil municipal
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Subvention (1.546 euros) et convention avec l'association le Mystère Bouffe dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 10e arrondissement
JUILLET 2012
Déliberation
2012 DPP 17-1
Conseil municipal
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Avenants au bail civil et à la convention d'objectifs avec l'Association 59 Rivoli (1er).
JUILLET 2012
Déliberation
2012 DAC 590-1
Conseil municipal
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Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société anonyme d’exploitation du Palais omnisports de Paris Bercy.
JUILLET 2012
Déliberation
R.17
Conseil municipal
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8.1ko
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Liste des membres présents - Conseil municipal
JUILLET 2012
Déliberation
Liste des membres présents - Conseil municipal
Conseil municipal
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40ko
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relatif aux permis de démolir demandés par la SOFERIM (rue de la Tombe Issoire et villa Saint-Jacques) (14e).
JUILLET 2012
Déliberation
V M117
Conseil municipal
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Subvention et convention (5 400 euros) avec l'association Prévention, Action, Santé, Travail pour les Transgenres (PASTT) (10e).
JUILLET 2012
Déliberation
2012 SG 88-1
Conseil municipal
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9.4ko
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Subvention (10.000 euros) à la Fédération des Associations et Centres d'Espagnols Emigrés en France (FACEEF) (93210 LA PLAINE SAINT DENIS).
JUILLET 2012
Déliberation
2012 SG 95-1
Conseil municipal
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Subvention (5.500 euros) et convention avec l'Ecole Normale Sociale (18e) pour 2 projets.
JUILLET 2012
Déliberation
2012 SG 83-1
Conseil municipal
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9ko
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Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Crescendo (11e).
JUILLET 2012
Déliberation
2012 SG 39-1
Conseil municipal
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Subvention (130.000 euros) et convention avec le Club des Français Volants au titre de la saison 2012-201
JUILLET 2012
Déliberation
2012 DJS 229-1
Conseil municipal
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en réponse au vœu n° 45 : relatif à l'attribution du marché d'animation de la Forge de Belleville en faveur de la Caserne Éphémère.
JUILLET 2012
Déliberation
V M115
Conseil municipal
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Subvention (13.000 euros) et avenant n°2 à la convention triennale avec l'association Compagnie Graines de Soleil (18e).
JUILLET 2012
Déliberation
2012 DPVI 131-1
Conseil municipal
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Subvention et convention (7 000 euros) avec l'association Restaurants du coeur - les relais du coeur de Paris (10e).
JUILLET 2012
Déliberation
2012 SG 128-1
Conseil municipal
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Subvention (2.000 euros) à l'association Paris Basket 18e.
JUILLET 2012
Déliberation
2012 DJS 326-1
Conseil municipal
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Subvention (2.000 euros) à l'association Conseil Parisien du Mouvement de la Paix (4e).
JUILLET 2012
Déliberation
2012 DJS 357-1
Conseil municipal
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