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Subvention (99.309 euros) à la Caisse des Ecoles du 12e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances.
Déliberation
2012 DASCO 31-1
Conseil municipal
Tarification des Cours Municipaux d'Adultes.
Déliberation
2012 DASCO 64-1
Conseil municipal
Lancement de marchés, selon la procédure de l'appel d'offres, pour assurer la gestion technique globale du stade Jean Bouin (16e).
Déliberation
2012 DJS 383-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) et avenant à convention avec le Stade Français pour le fonctionnement de sa section féminine de hockey sur gazon au titre de la saison sportive 2011-2012.
Déliberation
2012 DJS 292-1
Conseil municipal
Evolutions et fixations tarifaires des activités périscolaires.
Déliberation
2012 DASCO 16-1
Conseil municipal
Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d'être perçue par un conseiller de Paris siégeant au conseil d'administration de la Société immobilière d'économie mixte de la Ville de Paris (SIEMP)
Déliberation
2012 SGCP 4-1
Conseil municipal
Signature d'un marché relatif à la réalisation de prestations d'enquêtes, de relevés et de saisies pour le plan de voirie de Paris.
Déliberation
2012 DVD 105-1
Conseil municipal
Approbation du marché (article 30 du CMP) de préparation à l'oral aux concours et examens professionnels d'accès au grade supérieur dans le cadre de la réforme de la catégorie B.
Déliberation
2012 DRH 38-1
Conseil municipal
Subvention (62.158 euros) à la Caisse des Ecoles du 16e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs.
Déliberation
2012 DASCO 35-1
Conseil municipal
Remises gracieuses d'anciennes créances municipales présentées au cours du 1er semestre 2012.
Déliberation
2012 DF 25-1
Conseil municipal
Subvention (3.900 euros) à l'association Groupement de Diffusion d'Informations sur l'Environnement (GDIE) pour son projet de création d'un guide de sensibilisation à la biodiversité.
Déliberation
2012 DEVE 88-1
Conseil municipal
Subvention (18.150 euros) à la Caisse des Ecoles du 3e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances.
Déliberation
2012 DASCO 23-1
Conseil municipal
Autorisation d'un depôt d'une demande de permis de démolir pour le kiosque de garde dans le square Armand Trousseau, 6, rue Antoine Vollon (12e).
Déliberation
2012 DEVE 111-1
Conseil municipal
Modification des statuts de la Société anonyme d'exploitation du Palais Omnisport de Paris Bercy (12e).
Déliberation
2012 DF 76-1
Conseil municipal
Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport pour la couverture et la réfection de deux courts de tennis du CS Elisabeth, 7/15 avenue Paul Appell (14e).
Déliberation
2012 DJS 384-1
Conseil municipal
Dispositions statutaires relatives à l'emploi de directeur de centre de loisirs et relais périscolaire.
Déliberation
2012 DRH 25-1
Conseil municipal
Convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et l'association CRL 10 pour la gestion des centres d'animation Château Landon, Jemmapes, Granges aux Belles et Jean Verdier (10e).
Déliberation
2012 DJS 347-1
Conseil municipal
Modification des dispositions statutaires et de l'échelonnement indiciaire relatifs à l'emploi de chef de service intérieur de la Commune de Paris
Déliberation
2012 DRH 27-1
Conseil municipal
Signature de l'avenant n°10 à la convention avec la Compagnie Parisienne de Chauffage Urbain .
Déliberation
2012 DVD 69-1
Conseil municipal
Convention avec la société Centrale d'Apiculture visant à renouveler l'autorisation d'installer et de gérer un rucher pédagogique dans le parc Georges Brassens (15e).
Déliberation
2012 DEVE 27-1
Conseil municipal