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Déclassement de deux parcelles communales situées 64-74 avenue Jean Jaurès à Ivry sur Seine (94)
Déliberation
2012 DU 102-1
Conseil municipal
Subvention (40 000 euros) et convention à la Fédération des Centres Sociaux de Paris pour son dispositif d'accompagnement à la préparation du Diplôme Initial de Langue Française (DILF) au titre de l'intégration et de la Politique de la Ville.
Déliberation
2012 DPVI 55-1
Conseil municipal
Subventions (9.000 euros) à quatre associations au titre de l'intégration.
Déliberation
2012 DPVI 93-1
Conseil municipal
relatif à l’information du Conseil de Paris concernant l’accidentologie sur la voie publique.
Déliberation
V M127
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à l'association Oeuvre de Protection des Enfants Juifs (10e).
Déliberation
2012 DFPE 378-1
Conseil municipal
Subvention (3.500 euros) à l'association La Camillienne (12e).
Déliberation
2012 DJS 258-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association La Maison de la médiation (20e) .
Déliberation
2012 DFPE 379-1
Conseil municipal
Désignation du Directeur de l’Etablissement public de la Maison des métallos.
Déliberation
R.18
Conseil municipal
Procédure imposée par la Loi du 20 mars 2012 relative à la majoration des droits à construire résultant de certaines règles du PLU ; fixation des modalités de la consultation du public prévue par ladite loi.
Déliberation
2012 DU 129-1
Conseil municipal
Avenant à la promesse de vente pour la cession et convention de mise à disposition du terrain municipal 8, boulevard d'Indochine (19e) au bénéfice de BNP PARIBAS Immobilier.
Déliberation
2012 DU 151-1
Conseil municipal
relatif aux permis de démolir demandés par la SOFERIM (rue de la Tombe Issoire et villa Saint-Jacques) (14e).
Déliberation
V M116
Conseil municipal
Subvention (300.000 euros) et une convention avec l'association Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisienne (ONCP) pour la réalisation de travaux dans sa crèche collective 9, rue François Millet (16e).
Déliberation
2012 DFPE 367-1
Conseil municipal
Subvention (22.205 euros) et avenant avec l'association La Clairière pour la gestion d'un relais enfants parents auxiliaires parentales.
Déliberation
2012 DFPE 373-1
Conseil municipal
Subvention (7.000 euros) à l'association Libres Terres des Femmes (19 e) pour 3 projets.
Déliberation
2012 SG 37-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) au Mouvement Français pour le Planning Familial Association Départementale de Paris (2e).
Déliberation
2012 SG 73-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) à l'association Traces de Vies (18e).
Déliberation
2012 SG 78-1
Conseil municipal
Approbation du principe des travaux de restauration et de mise aux normes de la piscine des Amiraux 6, rue Hermann Lachapelle (18e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre et dépôt des demandes d'autorisations correspondantes sur les édifices classés monuments historiques.
Déliberation
2012 DPA 65-1
Conseil municipal
Subvention et avenant n°2 à convention (70.000 euros) avec l'INSERM - DR Paris 6 - en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Mathias PESSIGLIONE, lauréat 2010 .
Déliberation
2012 DASES 21-1
Conseil municipal
relatif aux recherches sur la Ville durable.
Déliberation
V M120
Conseil municipal
Subvention (210.000 euros) et avenant à la convention avec l'Association Jeunes Amis du Marais - A.J.A.M. (10e) pour la gestion d'un accueil innovant pour les jeunes dénommé 10e UNITED.
Déliberation
2012 DPVI 75-1
Conseil municipal