500 résultats
Subvention et avenant n°2 à convention (70.000 euros) avec le CNRS - Délégation Paris B - en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Teresa TEIXEIRA, lauréate 2010 .
Déliberation
2012 DASES 23-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) et convention triennale avec l'association Les petits frères des pauvres pour son action " Voisin'Age ".
Déliberation
2012 DPVI 108-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association Lez'armuses (11e).
Déliberation
2012 DJS 337-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association Sirius Productions (18e).
Déliberation
2012 DJS 339-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à Insertion et Alternatives (11e).
Déliberation
2012 DJS 365-1
Conseil municipal
Révision simplifiée du PLU de Paris sur le site de Roland Garros (16e) : - Bilan de la concertation préalable. - Approbation après enquête publique du projet de PLU de Paris
Déliberation
2012 DU 87-2
Conseil municipal
relatif à la sauvegarde de l’association "Femmes Relais 20e".
Déliberation
V M129
Conseil municipal
Projet de désaturation de la ligne 13 du métro par le prolongement de la ligne 14, de la station Saint-Lazare à Mairie de Saint-Ouen, impactant les 8e, 9e et 17e arrondissements de Paris. Avis de la Ville de Paris requis au titre de l'article L.123-16 du Code de l'Urbanisme
Déliberation
2012 DU 126-1
Conseil municipal
Budget supplémentaire 2012 de fonctionnement et d'investissement de la ville de Paris.
Déliberation
2012 DF 35-2
Conseil municipal
Modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture de consommables d'imprimerie, en trois lots distincts, pour les besoins de l'imprimerie de la préfecturee de police.
Déliberation
2012 PP 46-1
Conseil municipal
Budget supplémentaire 2012 des états spéciaux des arrondissements de la ville de Paris.
Déliberation
2012 DF 38-1
Conseil municipal
Subvention (37 000 euros) avec avenant à la convention passée avec l'association "Réseau Môm'artre".
Déliberation
2012 DUCT 136-1
Conseil municipal
relatif au maintien de la diversité sociale dans Paris.
Déliberation
V M114
Conseil municipal
relatif à une réunion de concertation spécifique au projet de Centre national d’entraînement de la FFT.
Déliberation
V M107
Conseil municipal
Subventions (1.379.300 euros) avenant et conventions avec la SARL Théâtre du Rond-Point (8e).
Déliberation
2012 DAC 3-1
Conseil municipal
Versement à la société ESSO d'une indemnité de libération de la parcelle municipale 13 CL5 située 2, avenue de la Porte d'Ivry et 2-4, place du Docteur Yersin dans la ZAC Joseph Bédier-Porte d'Ivry (13e), et paiement par ESSO à la Ville de Paris de l'indemnité d'occupation de la même parcelle.
Déliberation
2012 DU 29-1
Conseil municipal
Fixation au titre de l'exercice 2012, du taux de progression de la valeur des prestations accessoires accordées gratuitement aux agents de l'Etat logés par nécessité absolue de service dans les trois écoles d'arts parisiennes (BOULLE, ESTIENNE et DUPERRÉ).
Déliberation
2012 DASCO 98-1
Conseil municipal
Subvention (2.700 euros) à l'association Histoire du 3e arrondissement de Paris Association pour la découverte et la promotion du patrimoine historique .
Déliberation
2012 DAC 213-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association A suivre pour son action dans le 11e arrondissement.
Déliberation
2012 DDEEES 99-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) avec convention à l'association Art, Mode Créativité, Spectacles (AMCS) (17e).
Déliberation
2012 DDEEES 65-1
Conseil municipal