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Subvention (150.000 euros) avec convention avec la Fédération Française de Judo, Jujitsu, Kendo et Disciplines Associées à l'occasion de l'organisation des championnats du Monde de judo au POPB du 23 au 28 août 2011.
Déliberation
2011 DJS 183-1
Conseil municipal
Avenant et subvention à Aide-Fédération (8000 euros) pour l'égalité des droits.
Déliberation
2011 DPVI 23-1
Conseil municipal
Signature de marchés article 30 relatifs à l'organisation des centres sport découverte de proximité durant l'année 2011-2012.
Déliberation
2011 DJS 340-1
Conseil municipal
Attribution d'une subvention au PUC Volley-ball au titre de la saison sportive 2011-2012. Montant : 1.061.069, 25 euros
Déliberation
2011 DJS 293-1
Conseil municipal
relatif à la renégociation de la Charte de la téléphonie mobile.
Déliberation
V M196
Conseil municipal
en réponse aux voeux n°) 23 et 24 : relatif aux piscines.
Déliberation
V M178
Conseil municipal
relatif à un soutien à Ardi VRENEZI.
Déliberation
V M171
Conseil municipal
Signature d'une convention passée avec l'association Groupe d'Oeuvres Sociales de Belleville (G.O.S.B.) pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la création d'un établissement multi accueil de 66 places situé 4, rue des Montiboeufs (20e). Montant : 309.153 euros.
Déliberation
2011 DFPE 85-1
Conseil municipal
Signature d'un contrat de transaction portant sur une indemnisation suite à la résiliation du marché de maîtrise d'oeuvre relatif à l'amélioration des locaux du personnel au centre sportif Georges Carpentier (13e).
Déliberation
2011 DJS 365-1
Conseil municipal
Signature d'une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association Projets-19 au titre des Fonds du Maire du 19e. Montant : 10.000 euros.
Déliberation
2011 DUCT 112-1
Conseil municipal
Fixation des tarifs des droits de scolarité et d'inscription au concours de l'école professionnelle supérieure d'arts graphiques et d'architecture de la Ville de Paris (EPSAA)
Déliberation
2011 DDEEES 177-1
Conseil municipal
Subvention à l'association Echomusée menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle. Montant : 4.500 euros.
Déliberation
2011 DPVI 136-1
Conseil municipal
Modalités financières et techniques de l'échange foncier avec l'Etat portant sur plusieurs terrains et emprises de voirie de la Cité Internationale Universitaire de Paris (14e).
Déliberation
2011 DU 134-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la SIEMP, de l'immeuble communal 26 rue de l'Echiquier (10e).
Déliberation
2011 DLH 102-1
Conseil municipal
Signature d'une convention annuelle avec l'association Crescendo (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 2.000 euros.
Déliberation
2011 SG 67-1
Conseil municipal
Subvention à l'association Permis de Vivre la Ville au titre du projet de magazine citoyen C'est à vous. Montant : 4.000 euros.
Déliberation
2011 DUCT 128-1
Conseil municipal
Dépôt d'une déclaration préalable pour une division foncière de la parcelle communale 4-6-8-10-12 rue Jean Quarré / 15 rue du Docteur Potain (19e).
Déliberation
2011 DLH 182-1
Conseil municipal
Rapport d'observations définitives de la CRC sur la gestion de la Régie immobilière de la Ville de Paris (RIVP).
Déliberation
2011 SG 180-1
Conseil municipal
Subventions à 12 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte Montmartre-Clignancourt (18e).Montant total : 45.500 euros.
Déliberation
2011 DPVI 148-1
Conseil municipal
Tarifs de mise à disposition des salons de l'Hôtel de Lauzun (4e).
Déliberation
2011 SG 159-1
Conseil municipal