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Signature de la convention 2011-2013 pour l'attribution d'une subvention à l'association SOS Racisme - Touche pas à mon pote pour son fonctionnement. Montant : 40 000
Déliberation
2011 DPVI 83-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n°89 : relatif au fonctionnement de la station de métro Château Rouge de la ligne 4 du métro.
Déliberation
V M207
Conseil municipal
Subvention à l'"Associaton radio Aligre FM (Aligre FM)" du 11e.
Déliberation
2011 DUCT 146-1
Conseil municipal
Subvention à l'association des commerçants de la rue Cadet (9e) pour les illuminations de fin d'année 2010. Montant : 4.800 euros.
Déliberation
2011 DDEEES 173-1
Conseil municipal
relatif à la grille tarifaire de la restauration scolaire.
Déliberation
V M169
Conseil municipal
Subvention (3 000 euros) à l'association Mémoire de l'Avenir (18e).
Déliberation
2011 DGRI 62-1
Conseil municipal
Déclassement du domaine public et location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, d'un lot de volumes dépendant de l'immeuble communal, 6 place Possoz (16e).
Déliberation
2011 DLH 151-1
Conseil municipal
Approbation du déclassement de principe des emprises 129/131 rue de Belleville (19e). Signature du protocole pour la cession de ces emprises et l'acquisition en l'état futur d'achèvement des volumes à usage de crèche. Autorisation à Covareal ou à toute personne qui se substituerait de déposer les autorisations administratives nécessaires.
Déliberation
2011 DU 195-1
Conseil municipal
Signature de 11 conventions avec 11 établissements cinématographiques parisiens relatives à l'attribution de subventions d'équipement.Montant total : 347.810 euros.
Déliberation
2011 SG 137-1
Conseil municipal
Avenant pour l'attribution d'une subvention (44.000 euros) à l'Obervatoire International des Prisons au titre de l'Intégration.
Déliberation
2011 DPVI 112-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association Mowgli pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements Pajol (18e).Montant : 123 756 euros.
Déliberation
2011 DFPE 76-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l' Union Nationale des Lycéens 75 Section de Paris (20e).
Déliberation
2011 DJS 375-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à l'association Baisser les barrières (15e)-
Déliberation
2011 DDEEES 77-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 82 : relatif à la transparence rémunérations.
Déliberation
V M201
Conseil municipal
Signature d'un avenant N°2 à la convention passée avec l' Association Initiative Rencontre et Solidarité 10e pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie (10e).Montant : 105. 755 euros.
Déliberation
2011 DFPE 141-1
Conseil municipal
Subvention à l'association Projets-19. Montant : 35.000 euros.
Déliberation
2011 DUCT 75-1
Conseil municipal
Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour l'exploitation du cinéma Le Louxor - Palais du Cinéma (10e).
Déliberation
2011 SG 154-1
Conseil municipal
Subvention (5000 euros) au titre de l'Intégration à 2 associations (AMI, Belleville en Vues).
Déliberation
2011 DPVI 46-1
Conseil municipal
Subvention à une association du 5e arrondissement. Montant : 1.000 euros.
Déliberation
2011 DJS 128-1
Conseil municipal
Subventions à 6 associations menant des actions Politique de la Ville sur le quartier Porte de Clichy Porte de Saint-Ouen (17è) dans le cadre de la Région. Montant : 22.500 euros.
Déliberation
2011 DPVI 116-1
Conseil municipal