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Subvention (8.000 euros)à l'association Maison d'Haïti menant des actions spécifiques d'accès aux droits.
Déliberation
2011 DPVI 95-1
Conseil municipal
Subvention (70.000 euros) avec convention avec le Centre de Formation de Football de Paris (1e) pour la saison 2011-2012.
Déliberation
2011 DJS 226-1
Conseil municipal
Approbation d'un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris.
Déliberation
2011 PP 38-1
Conseil municipal
Collaborateurs - collaboratrices de cabinet de mairie d'arrondissement.
Déliberation
2011 DUCT 154-1
Conseil municipal
Convention avec l'association La Clairière (2e) pour une subvention concernant la gestion d'un relais enfants parents auxiliaires parentales, dans le cadre de son dispositif de formation et d'accès au métier d'auxiliaires parentales. Montant : 22.205 euros.
Déliberation
2011 DFPE 342-1
Conseil municipal
Subvention (100.000 euros) avec un avenant à la convention pour l'organisation d'un colloque " Paris 2030 " pour l'Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP).
Déliberation
2011 DDEEES 171-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant N°2 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale Beaugrenelle (15e).Montant : 770. 628 euros.
Déliberation
2011 DFPE 117-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l' Association Jardin d'Enfants des Nations Unies pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de son jardin d'enfants (16e).Montant : 31 516 euros.
Déliberation
2011 DFPE 143-1
Conseil municipal
Budget supplémentaire des états spéciaux d'arrondissement pour 2011
Déliberation
2011 DF 37-1
Conseil municipal
Signature d'une convention d'objectifs cadre avec le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Masséna Choisy. Création d'une servitude de passage public au profit de la Ville de Paris. Signature de deux conventions relatives aux charges de fonctionnement du site et à son amélioration. GPRU Olympiades/ Place Vénétie Villa - d'Este (13e)
Déliberation
2011 DU 106-3
Conseil municipal
relatif à l'avenir à l'Institut de Puériculture et de Périnatalogie.
Déliberation
V M172
Conseil municipal
Budget annexe de l'eau - Budget supplémentaire 2011
Déliberation
2011 DPE 36-1
Conseil municipal
Approbation de l'extension du périmètre d'étude et des objectifs poursuivis pour l'aménagement du secteur ainsi que des modalités de la concertation en vue de la création de la ZAC secteur de la Porte de Vincennes (12e et 20e).
Déliberation
2011 DU 108-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'Association pour l'Accueil de tous les Enfanfs pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie dénommée La Maison Dagobert (12e). Montant : 117.154 euros.
Déliberation
2011 DFPE 37-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association Groupe Social des Oeuvres de Belleville pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Françoise Lagrange (20e). Montant : 414.246 euros.
Déliberation
2011 DFPE 86-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) avec convention à la Plateforme d'associations Franco-Haïtiennes (9e) dans le cadre de la solidarité avec Haïti.
Déliberation
2011 DGRI 65-1
Conseil municipal
Modification de la garantie d'emprunt à ICF La Sablière pour le programme du lotissement Charolais-Rotonde(12e).
Déliberation
2011 DLH 112-3
Conseil municipal
relatif à la diminution des subventions de l'État dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale.
Déliberation
V M213
Conseil municipal
Signature d'une convention triennale avec l'Association Olga Spitzer (12e) pour l'attribution d'une subvention pour son service Espace Famille Médiation (12e). Montant : 46.650 euros.
Déliberation
2011 DFPE 320-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association Halte Garderie Les Poussins d'Annam pour l'attribution d'une subvention (20e).Montant : 121 190 euros.
Déliberation
2011 DFPE 265-1
Conseil municipal