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Subvention à la Société à Responsabilité Limitée El Alamein au titre de son projet culturel 2011. Montant : 12.000 euros.
Déliberation
2011 DAC 456-1
Conseil municipal
Subvention (160.000 euros) avec convention entre la Ville de Paris et SOS Racisme relatif à l'organisation du concert du 14 juillet 2011.
Déliberation
2011 DICOM 19-1
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un ou plusieurs emprunts d'un montant total maximum de 10.000.000 euros à contracter par l'Association pour l'Utilisation du Rein Artificiel dans la région parisienne (AURA), destinés au financement de la construction d'un immeuble sur le site hospitalier Saint-Joseph (14è).
Déliberation
2011 DASES 31-1
Conseil municipal
Fixation des conditions de rémunération par vacations horaires ou journalières ou par indemnités forfaitaires mensuelles de certains collaborateurs extérieurs de la Ville de Paris.
Déliberation
2011 DRH 53-1
Conseil municipal
Approbation du principe de délégation de service public pour l'entretien et l'exploitation du parc de stationnement Jean Bouin à Paris (16e).
Déliberation
2011 DVD 92-1
Conseil municipal
Extension de la prestation "allocation transport handicapé".
Déliberation
2011 DRH 69-1
Conseil municipal
Modification de la délibération fixant la réglementation relative à la prime spéciale d'installation attribuée à certains personnels débutants de la Commune de Paris.
Déliberation
2011 DRH 57-1
Conseil municipal
Subvention à l'association M.U (18e).Montant : 15.000 euros.
Déliberation
2011 DAC 422-1
Conseil municipal
Subvention (8.000 euros) à l'association L'Itinéraire (7e).
Déliberation
2011 DAC 409-1
Conseil municipal
Approbation des modalités et signature de deux marchés de synthèse et archivage des plans de voirie de sous-sol de la Ville de Paris.
Déliberation
2011 DVD 121-1
Conseil municipal
Signature de conventions avec l'association Immanence (15e) pour l'attribution de subventions.Montant : 38.000 euros.
Déliberation
2011 DAC 373-1
Conseil municipal
Modification de la délibération relative à l'attribution d'une prime spéciale de début de carrière à certains personnels du corps des infirmières et infirmiers d'administrations parisiennes.
Déliberation
2011 DRH 58-1
Conseil municipal
Signature d'un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence en application de l'article 35-II-8 du Code des marchés publics relatif à de la maintenance de la solution SMB s'appuyant sur le produit Média View et réalisation de prestations associés
Déliberation
2011 DSTI 12-1
Conseil municipal
Subvention à l'association CIRCE Centre d'Information, de Recherche, de Création et d'Etudes Littéraires et Artistiques (5e). Montant : 15.000 euros
Déliberation
2011 DAC 360-1
Conseil municipal
Attribution de la dénomination Allée DAVIA à une allée du jardin du Ranelagh (16e).
Déliberation
2011 DEVE 97-1
Conseil municipal
Fixation du statut particulier applicable au corps des éducateurs des activités physiques et sportives de la Commune de Paris.
Déliberation
2011 DRH 59-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant n°3 à la convention passée avec l'INSERM (Délégation Régionale Paris 12) pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Nathalie SPASSKY, lauréate 2008. Montant : 70 000 euros
Déliberation
2011 DASES 23-1
Conseil municipal
Apposition d'une plaque commémorative à la mémoire de Maurice Gardette, square Maurice Gardette (11e). Montant : 5.584 euros.
Déliberation
2011 DAC 568-1
Conseil municipal
Protocole d'accord avec la société HP48 visant à l'indemniser au titre de la résiliation du marché dont elle était titulaire, relatif aux travaux de scénographie du Pavillon Indochine, Jardin d'agronomie tropicale (12e).
Déliberation
2011 DEVE 106-1
Conseil municipal
Exension de la prestation "appareillage de correction auditive".
Déliberation
2011 DRH 73-1
Conseil municipal