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Réalisation par la RIVP d'un programme de construction comportant une résidence étudiante de 129 logements PLUS et un foyer de jeunes travailleurs de 64 logements PLA-I, ZAC Paris Rive Gauche, lot M10 (13e).

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DLH 50-3
Conseil municipal

relatif à la sauvegarde du commerce de proximité rue des Abbesses.

JUILLET 2011
Déliberation
V M198
Conseil municipal

Subvention (750.000 euros) avec avenant à la convention avec l'APUR.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DU 178-1
Conseil municipal

Subvention (350 000 euros) avec convention à l'association Sidaction (10e) dans le cadre de programmes de lutte contre le sida au Burundi, au Burkina Faso et au Kenya.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DGRI 40-1
Conseil municipal

Suvention au MPRAP (10 000 euros) sur le thème de la lutte contre les discriminations.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DPVI 25-1
Conseil municipal

Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association La Porte Entr'Ouverte pour l'attribution d'une subvention. Montant : 65.269 euros.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DFPE 136-1
Conseil municipal

Subvention (12 000 euros) avec convention à l'association Maison du film court (19e).

JUILLET 2011
Déliberation
2011 SG 126-1
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en oeuvre d'une offre de vente (lots 7 et 15) dans l'immeuble en copropriété situé 1, rue du Pont Louis Philippe (4e).

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DLH 180-1
Conseil municipal

Signature d'une convention d'objectifs cadre avec le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Masséna Choisy. Création d'une servitude de passage public au profit de la Ville de Paris. Signature de deux conventions relatives aux charges de fonctionnement du site et à son amélioration. GPRU Olympiades/ Place Vénétie Villa - d'Este (13e)

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DU 106-2
Conseil municipal

Signature d'une convention d'objectifs cadre avec le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Masséna Choisy. Création d'une servitude de passage public au profit de la Ville de Paris. Signature de deux conventions relatives aux charges de fonctionnement du site et à son amélioration. GPRU Olympiades/ Place Vénétie Villa - d'Este (13e)

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DU 106-1
Conseil municipal

Signature d'une convention avec l'association A Suivre pour l'organisation de festival Bastille quartier libre, le festival des indépendants et attribution de la subvention correspondante. Montant : 10.000 euros.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DDEEES 104-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l'association Migrations Santé France menant des actions spécifiques sur le thème de la citoyenneté et de l'accès aux droits.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DPVI 96-1
Conseil municipal

Subvention (15.000 euros) à l'association pour la fondation internet nouvelle génération (AFING) au titre du projet Innovations democraTIC.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DUCT 129-1
Conseil municipal

Subvention à Trez'or Amuz. Montant : 3.000 euros.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DJS 309-1
Conseil municipal

Subvention au Comité des fêtes du 13e arrondissement. - Montant : 20.000 euros.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DDEEES 105-1
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif aux opérations d'enlèvement de la voie publique des engins à moteur à deux, trois ou quatre roues, remorques et caravanes en stationnement illicite à Paris désignés par la préfecture de police et opérations de transfert de pré fourrières en fourrières.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 PP 37-1
Conseil municipal

Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Hippocampe (19e). Montant : 523.503 euros.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DFPE 101-1
Conseil municipal

Ancien hôpital Broussais (14e).Protocole d'accord tripartite entre l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, la Ville de Paris et la RIVP, portant sur l'acquisition de biens immobiliers appartenant à l'AP - HP.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DU 75-1
Conseil municipal

Subvention à l'association Initiative Damrémont (18e) pour les illuminations de fin d'année 2010. Montant : 5.000 euros.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DDEEES 187-1
Conseil municipal

Subvention (16.000 euros) avec convention, destinée au financement des cours d'histoire de la Ville de Paris, avec l'Ecole du Louvre.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DDEEES 194-1
Conseil municipal