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Débat Délib
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2010 (168)
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Débat (168)
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2010, Vœu relatif au stationnement des véhicules de location (UMPPA).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DVD 94 - Approbation du principe de délégation de service public pour l'exploitation et l'entretien de 19 parcs de stationnement de surface pour une durée de 8 ans. Autorisation de lancer la consultation et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. Vœu relatif à l'obligation pour le délégataire de concevoir un espace pour les 2 roues (NI).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DAJ 20 - DDEEES 178 - Création et signature des statuts d'un fonds de dotation en faveur de l'ESPCI. Participation de la Ville de Paris à cette création comme membre fondateur.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Félicitations.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DASCO 56 - Signature d'une convention avec l'association Cap Sport Art Aventure et Amitié (15e) attribuant une subvention pour des programmes éducatifs de sensibilisation aux réalités du handicap organisés au sein des écoles primaires. Montant : 21.450 euros.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, VI - Question d'actualité de M. Georges SARRE à M. le Maire de Paris relative au G20.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, SG 155 - Aménagement des Berges de Seine. Approbation des objectifs poursuivis pour l'aménagement des Berges de Seine (1er, 4e, 7e et 16e) et des modalités de la concertation préalable (suite).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
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